A, cadastrée section D n° 156, située à Planchamp sur le territoire de la commune de Pied-de-Borne.

La requête a été communiquée à la commune de Porte des Pierres Dorées qui n'a pas produit de mémoire en défense.

En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code local des impôts de Saint-Pierre-et-Miquelon ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Par un mémoire enregistré le 13 juin 2023, le préfet de Saint-Pierre-et-Miquelon doit être regardé comme concluant au rejet de la requête.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées le 10 septembre 2025 et le 22 octobre 2025, Mme A...

A un permis de construire pour la construction d'un bâtiment d'habitation à usage individuel sur la parcelle située au 19, rue Pierre Clavillier ; 2°) de mettre à la charge de M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier.

Il ressort des pièces du dossier, en particulier de l'arrêté attaqué, que pour s'opposer à la déclaration préalable déposée par M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de l'action sociale et des familles ; le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des collectivités territoriales ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

2023 par lequel le maire de Saint Pierre a délivré un permis de construire n° PC 97416 23 A0043 à M.