CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 981 résultats pour « Bohnert »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303654_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

de l'exécution de la décision litigieuse, les requérants, dont le fils est âgé de trois ans et n'a à ce jour pas été véritablement exposé à une quelconque méthode d'instruction et d'enseignement, se bornent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300495_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

B se bornent à exposer, sans autre précision, que le Dr A profite des délais de l'action au fond pour procéder à l'ouverture de son officine pharmaceutique sans que la contestation quant à l'arrêté l'y

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2205720_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Les éléments fournis dans sa réponse, enregistrée le 29 juillet 2022, se bornent à reprendre les termes de sa requête initiale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2305171_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

du livre V du code de justice administrative, et notamment des articles L. 521-1 et L. 521-3 dudit code, les requérants n'ont pas précisé explicitement le fondement juridique de leur demande mais se bornent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2305511_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

B se bornent à faire valoir qu'à défaut d'autorisation de travail, d'une part, ce dernier sera placé en situation irrégulière de séjour sur le territoire français alors qu'il était entré en France sous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2306836_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

B se bornent à faire valoir qu'à défaut d'autorisation de travail, d'une part, la société ne pourra recruter l'intéressé, d'autre part que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2402243_20250905

Administratif

5 septembre 2025

5 septembre 2025

Pour demander l'annulation de la décision attaquée, les requérants se bornent en premier lieu à soutenir que l'affichage de la déclaration de travaux n'a pas été réalisé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2402097_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

méconnaissance des prescriptions de l'article R. 522-1 du code de justice administrative précité, la copie du recours tendant à l'annulation de la délibération qu'ils contestent, les requérants se bornent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2309051_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Dans ces conditions, en l'absence d'utilité de la mesure demandée, et alors que les requérants se bornent, au titre de l'urgence, à invoquer une atteinte à la liberté d'aller et venir de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2104901_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Il est constant que les requérants, en l'absence de toutes conclusions indemnitaires venant à l'appui de leur requête, se bornent à demander au juge administratif d'adresser des injonctions à la ville

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2502758_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Les requérants ne font état d'aucune considération pour justifier de la condition d'urgence et se bornent uniquement à faire état de moyens propres à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2605081_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

Pour caractériser l’existence d’une situation d’urgence, M. et Mme D... se bornent à se prévaloir, sans aucune autre précision, de l’impossibilité pour leur enfant de suivre une scolarité normale en raison

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2302683_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

B... aurait payés, les requérants se bornent à faire référence à des tableaux récapitulatifs, dont l’administration fiscale a au demeurant estimé que le montant des frais et charges y figurant était très

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2206500_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Kalt, première conseillère, - les observations de Me Bohnert, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401663_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Dans leur requête, les requérants se bornent à faire valoir que, pour les grandes surfaces de bricolage, aucune adresse de livraison n’est mentionnée dès lors que M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2007134_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

En tout état de cause, les requérants se bornent essentiellement à cibler l'extension nord-est de la zone d'activités existante de Kilstett pour en déduire que le règlement, l'orientation d'aménagement

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2207341_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

sur une maison avec terrain attenant à Saint-Pierre en Faucigny (74800) figurant au cadastre sous les références " Section AD numéro 95-72, rue du Perry surface 00 HA 10 à 44 et section AD numéro 96 Bornette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2602881_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Elle soutient que : - la condition d’urgence n’est pas remplie : les requérantes se bornent à procéder de manière très générale au rappel de leurs obligations sans indiquer en quoi l’opposition à déclaration

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303523_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Les requérants se bornent, par une telle argumentation, à se prévaloir de considérations très générales, alors au surplus que le document qu’ils produisent au soutien des chiffres allégués en matière de

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201149_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

en niveau 3 Sylvatub qui est le niveau le plus élevé de surveillance ; si la préfecture soutient que l'application des arrêtés attaqués est subordonnée à la démonstration de dégâts, ces derniers se bornent

Source officielle

Page 29 sur 250

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC39 résultats

Journal officiel
Créations

Bohnert, Théo

SIREN 107264699Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

28/07/2026

Voir →

Créations

BOHNERT, Bettina, Floriane

SIREN 991876004Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

07/10/2025

Voir →

Créations

SCI Dagorne-Bohnert

SIREN 937509891Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

04/12/2024

Voir →

Modifications diverses

BOHNERT, Roxane Elodie

SIREN 513189324Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

19/01/2024

Voir →

Radiations

BOHNERT, Jean-Marie, Bernard

SIREN 883980617Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

12/12/2023

Voir →