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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2103287_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102586_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2412069_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du contentieux des décisions de transfert vers l'Etat responsable de l'examen de la demande d'asile

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2007751_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

En troisième lieu, aux termes de l'article 5.1.2.2 du PLUi, relatif aux conditions d'accès des terrains aux voies de desserte : " Accès à une voie de desserte publique ou privée / Pour être constructible

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301370_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

l’académie de Nice a par ailleurs manqué à son obligation de protection de la santé de ses agents alors qu’il a été victime d’un harcèlement de la part de la gestionnaire adjointe du collège Emile Thomas

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306523_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2204518_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011091_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011985_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012074_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012304_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012375_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012378_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2012761_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004089_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2300414_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Il soutient, en outre, que : - le rapport concernant le témoignage des deux élèves de classe de terminale, établi le 30 septembre 2019 par la cheffe de l'Institut Saint-Thomas de Villeneuve, ne constitue

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2004938_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005474_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

D'une part, cette parcelle n'est pas une voie de passage entre deux voies.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011716_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Enfin, il ressort de l' " Appendice 3 : Périmètres Génie civil, voie et appareils de voie, caténaires " qu'en direction de Paris, les travaux de raccordement prévus au contrat comprennent les travaux de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110991_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle

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