CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 389 résultats pour « Zarka-Edery »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515577_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515582_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2515583_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504406_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504408_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2504413_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110089_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 17 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2315459_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Edert vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2418945_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 28 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2409519_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 29 août 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2414038_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Le président du tribunal, a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2304537_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative Le président a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2306727_20230603

Administratif

3 juin 2023

3 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert pour statuer sur les demandes de référé. 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2307392_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Edert, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2310846_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2310874_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Mme Edert, vice-présidente, a été désignée par le président du tribunal pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2315455_20231118

Administratif

18 novembre 2023

18 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2315463_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2521330_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2521342_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 29 sur 120

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.