CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2102829_20240202
2 février 2024
La société Air de Nature exploite depuis le mois de juillet 2020 une activité de parcours accrobranches sur le territoire de la commune de Saint-Quentin-la-Poterie.
1ère chambre
DTA_2201955_20250513
13 mai 2025
Il a suivi une formation spécialisée en vue de l'obtention du brevet du personnel navigant air du 2ème degré (BPN Air) qui s'est déroulée en plusieurs phases du 29 septembre 2014 au 25 août 2016, date
6ème Chambre
DTA_2201115_20240405
5 avril 2024
Une note en délibéré, présentées pour la Sarl Air Châteaux, a été enregistrée le 28 mars 2024 dans l'instance n°2201115.
DTA_2201116_20240405
1ère Chambre
DTA_2114456_20260324
24 mars 2026
destinée à accueillir des activités de tourisme et de loisirs et la zone Nl* une zone naturelle destinée à accueillir des équipements et installations accessoires à l’activité d’hébergement de plein air
ELOIGNEMENT
DTA_2300279_20230118
18 janvier 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2023, la préfète de l'Ain conclut au rejet de la requête.
5ème chambre
DTA_1906191_20221121
21 novembre 2022
B demande au tribunal d'annuler cette décision et présente par ailleurs des conclusions indemnitaires à l'encontre de la société Norwegian Air Ressources Limited.
3e Section - 1re Chambre
DTA_2327867_20250708
8 juillet 2025
La société Air France demande l’annulation de cette décision ou la décharge du paiement de l’amende. 2.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2225994_20230113
13 janvier 2023
du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté du 21 octobre 2022 par lequel le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires a autorisé la compagnie aérienne " Air
3ème Chambre
DTA_2200119_20250108
8 janvier 2025
Pompes à chaleur, autres qu'air/air, dont la finalité essentielle est la production de chauffage ou d'eau chaude sanitaire : a) Pompes à chaleur géothermiques ou solarothermiques, ainsi que l'échangeur
4ème Chambre
DTA_1909706_20230512
12 mai 2023
majeur, notamment en ce qui concerne l'objectif d'amélioration de la sécurité pour les usagers, ni du maintien, dans un état de conservation favorable, des populations des espèces concernées dans leur aire
DTA_2004679_20221027
27 octobre 2022
prise en compte, pour la détermination de la base imposable à la cotisation foncière des entreprises, de la valeur locative de chaudières, d'un système de climatisation, d'une centrale de traitement de l'air
3e Section - 2e Chambre
DTA_2406410_20260316
16 mars 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Royal Air Maroc est rejetée.
DTA_2406716_20260330
30 mars 2026
Par la présente requête, la société Air France demande l’annulation de cette décision ou la décharge du paiement de l’amende mise à sa charge. 2.
5ème Chambre
DTA_2210065_20250703
3 juillet 2025
D’une part, l’article 13 de la directive n° 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe impose aux Etats de veiller
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2509062_20251022
22 octobre 2025
A..., à la société AIR CONCEPT LTD ou à tout autre occupant de leur chef, de droit au maintien dans les lieux. 5.
DTA_2112053_20230502
2 mai 2023
libre, que le stockage des matières à méthaniser hors matières végétales sera couvert et fermé, les lieux de stockage étant équipés d'un extracteur d'air avec lavage de l'air ou biofiltre, que les digesteurs
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2308020_20231207
7 décembre 2023
O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la société Nicolini Air Logistic SRL.
DTA_2304118_20251016
16 octobre 2025
janvier 2023 par lequel le préfet de l’Aveyron a déclaré cessibles les parcelles nécessaires au projet de régularisation d’aménagement de la tranche 3 de la zone d’activité économique (Z.A.E.) de Bel Air
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2203745_20220727
27 juillet 2022
par laquelle le directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l'image animée a refusé l'autorisation sollicitée pour l'organisation d'une séance de spectacle cinématographique en plein air
Page 29 sur 983