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1 489 résultats pour « Aurore »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 1

DTA_2100070_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Jurie, rapporteur public ; - et les observations de Me Cohendy, avocat de la commune de Saint-Ferréol-d'Auroure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2504039_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2026. La rapporteure, Aurore A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303021_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2513271_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

C B du lieu d'hébergement qu'il occupe au centre d'accueil des demandeurs d'asile situé au 2, chemin du Breneau à Saint-Brévin Les Pins (44250), géré par l'association Aurore ; 2°) d'autoriser le recours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305207_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

B A de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe situé 85 avenue du Président Roosevelt à Saint-Brevin-les-Pins (Loire-Atlantique), et géré par l'association " HUDA Aurore

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305385_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

A du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé 85 avenue du président Roosevelt à Saint-Brévin-Les-Pins (Loire-Atlantique) et géré par l'association " HUDA Aurore ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2300897_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

La requête de la SAS Aurora adressée au tribunal le 13 février 2023 n'était pas signée.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301041_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 avril 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2418916_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

B A, assisté de l'association Aurore, demande au tribunal, statuant en application du I de l'article L. 441-2-3-1 du code de la construction et de l'habitation, d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2101258_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2405155_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2004293_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

réclamées du fait de la diminution de la surface plancher hors-œuvre des édifices déterminant le montant de la participation forfaitaire, résultant de la destruction de la tour n° 1 de la résidence " Belle Aurore

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_1901540_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Par une décision du 18 juin 2019, le maire de Saint-Ferreol-d'Auroure a rejeté sa demande. M.

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2304131_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

E ne résidait plus à l'HUDA Aurore de Fontenay-sous-Bois (situé dans le département du Val-de-Marne) mais dans le département de l'Isère. Dans ces conditions et bien que M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301949_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2103359_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2204475_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Elle fait valoir qu'elle est hébergée dans une résidence sociale gérée par l'association Aurore depuis le 23 janvier 2020 et qu'elle aimerait être relogée rapidement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2400517_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

commune d'Aurouer la somme de 1 200 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001686_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

carrière, deux unités de traitement-concassage-criblage et une aire de transit de stockage aux lieux-dits " La Grande Pièce " et " Chanterenne " sur les territoires des communes de Vornay et de Dun-sur-Auron

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2100989_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application

Source officielle

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