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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2403035_20251020
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle9ème chambre
DTA_2407467_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Bernard, - les observations de Me Kemfouet Kengny, représentant M. H..., - et les observations de M. H....
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400620_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 9 février 2024, la société Bernard Bois conclut à sa mise hors de cause.
Source officielle9ème chambre
DTA_2404452_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2601318_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
C..., représentés par Me Bernard, demandent au tribunal : 1°) de prononcer leur admission, à titre provisoire, à l’aide juridictionnelle ; 2°) d’annuler la décision du 23 mars 2026 I... français
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2323011_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) et de la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados, en vue de déterminer les préjudices qu'il a subis lors de sa prise en charge à l'hôpital Bichat Claude-Bernard
Source officielle9ème chambre
DTA_2318248_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Bernard, - et les conclusions de Mme Pétri, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle7ème Chambre (J.U)
DTA_2307302_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
C..., représentée par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 5 000 euros, en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait de son absence de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200329_20230207
7 février 2023
7 février 2023
F K dans la Scp " Office Notarial Bernard K et Alexandre A, notaires associés ". 18.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202592_20230217
17 février 2023
17 février 2023
B ; - et les observations de Me Cavelier, substituant Me Bernard, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleURGENCE- Etrangers
DTA_2300037_20230208
8 février 2023
8 février 2023
définitive de sa cliente à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Bernard de la somme de 1 200 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512652_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 août 2025 : - le rapport de Mme Thomas, juge des référés, - les observations de Me Bernard, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2300646_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
L'attestation du prothésiste qui le suit indique que l'intéressé vit dans sa voiture et que cette situation ne permet pas une hygiène correcte, ni un repos convenable. 6.
Source officielleAutres délais-Etrangers-1
DTA_2202415_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A ; - et les observations de Me Bernard, représentant M. E assisté de Mme C, interprète.
Source officielle1ère chambre JU
DTA_2000375_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
C ; - et les observations de Me Bernard, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2403448_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2301208_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
moment de la saisine du tribunal ; - l'arrêté attaqué porte une atteinte grave et manifestement illégale à la liberté d'aller et venir et à la liberté de manifester ; -aucun élément précis ne permet
Source officielle6ème chambre
DTA_2205690_20250224
24 février 2025
24 février 2025
D J a alors assigné l'Hôpital privé Bois-Bernard, venant aux droits de la société Polyclinique Bois Bernard, en responsabilité devant le tribunal de grande instance de Béthune.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302978_20240220
20 février 2024
20 février 2024
A B, représenté par Me Bernard, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle, à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 19 octobre 2023 par lequel le préfet
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2500716_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
B A, représenté par Me Bérard, demande au tribunal : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 8 janvier 2024 par laquelle la préfète de la Dordogne a prononcé la suspension de son permis de conduire
Source officiellePage 3 sur 14