CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

11 981 résultats pour « Bess »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2305883_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

par lequel le maire de Saint-Georges-de-Reneins a fait opposition à la déclaration préalable qu’elle avait déposée en vue du détachement d’un lot à bâtir du terrain dont elle est propriétaire route de Bel-Air

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2511100_20260413

Administratif

13 avril 2026

13 avril 2026

et de la SAS Bec Construction Provence ; 2°) de mettre à la charge des sociétés Razel-Bec, Bec Construction Provence, AREP Architectes, Egis Rail et Bureau Véritas construction la somme de 2 000 euros

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2301436_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

En dépit de plusieurs échanges et mises en demeure, la société RAZEL-BEC, n’a pas procédé à ce règlement.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2208225_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C..., et de Me Lopez-Longueville, substituant Me Cazin, représentant la commune de Villiers-le-Bel.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2013294_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

Villiers-le-Bel ; - il méconnaît l'article UE 15 du plan local d'urbanisme de la commune de Villiers-le-Bel.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2506368_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Le désistement de la SAS Best Shop est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002700_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Razel-Bec ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2513260_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Par une décision en date du 3 décembre 2025 postérieure à l'introduction du recours, la commune Saint Marcel Bel Accueil a retiré la décision attaquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2200703_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Air de Courcoué-sur-Logne ; - l'attestation employeur établie par le centre hospitalier Bel Air de Courcoué-sur-Logne à la fin de son contrat pour l'UNEDIC ; - la décision implicite par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2500275_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Des pièces complémentaires, enregistrées le 21 janvier 2025, ont été produites pour l'association centre ophtalmologique de Villiers-le-Bel.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2008123_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Par la présente requête, elle entend engager la responsabilité in solidum de la SAEM Paris Sud Aménagement, de la société Razel-Bec et de son assureur, la compagnie Allianz.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303073_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Par une décision du 27 mars 2023, le directeur de l'EPHAD Bel Air a prononcé à son encontre une sanction de révocation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2506365_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Le désistement de la SAS Best Shop étant pur et simple, rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2308322_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Par un mémoire, enregistré le 22 novembre 2023, la société BEE Les Mées déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2202712_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Le désistement présenté par le comité d'intérêt de quartier des Moines Pedeguien- Montée Bel Air est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2411672_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

H..., représentés par Me Hachem, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 17 mai 2024 par lequel le maire de Bouc-Bel-Air, a délivré à M. C...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201186_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

Article 3 : La commune de Bouc-Bel-Air versera la somme de 1 500 euros à la SAS Bel Air Re en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005852_20220722

Administratif

22 juillet 2022

22 juillet 2022

intervenir ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Villiers-le-Bel le versement à M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102157_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

La société Razel-Bec a donc droit au paiement de ces prestations supplémentaires.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002699_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Elle soutient que les moyens soulevés par la société Razel-Bec ne sont pas fondés.

Source officielle

Page 3 sur 600

← PrécédentSuivant →