Blanchard, - les conclusions de M. Grondin, rapporteur public, - et les explications de M. Blanchard, gendre de M. B..., autorisé à formuler des observations. Considérant ce qui suit : M.

Blanchard ; - les conclusions de M. Rémy, rapporteur public ; - et les observations de M. A, requérant, et de M. B, maire de la commune de Poligné. Considérant ce qui suit : 1.

: Par une requête enregistrée le 12 décembre 2022, Mme B A demande au tribunal : 1°) de mettre en demeure la commune de Mezin de respecter, dans un délai de deux mois, les volontés de Suzanne Blanchard

Blanchard ; - les conclusions de M. Rémy, rapporteur public ; - et les observations de Me Marie, représentant la société Keywest. Considérant ce qui suit : 1.

septembre 2023, le maire de la commune de Pernes-les-Fontaines demande la désignation d'un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à Mme A D, cadastré section AX n° 319, sis 4 rue Esprit Blanchard

Blanchard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme C...

Par suite, son avocate, Me Pic-Blanchard, peut se prévaloir des dispositions de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Blanchard, - les observations de Me Pérès, substituant Me Maral, représentant M.

Blanchard a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées.

C..., épouse B..., représentée par Me Poux-Blanchard, demande au tribunal : 1°) de condamner l’Etat à lui verser la somme de 18 000 euros en réparation des préjudices qu’elle estime avoir subis du fait

Blanchard, - et les conclusions de M. Grondin, rapporteur public.

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2014, la SOCIETE BLANCHARD, représentée par le cabinet FIDAL, a demandé au tribunal : 1°) de prononcer la restitution, à concurrence

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Blanchard, premier conseiller, pour statuer par ordonnance sur le fondement des dispositions des 1° à 5° de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.