B... ; - Me Brocard, représentant la commune de Châtillon-le-Duc.

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - les conclusions de M.

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l’audience publique. La clôture de l’instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

des pièces du dossier que Mme A souffre de pathologies oculaires l'ayant conduit à bénéficier le 16 mars 2021 d'une opération de chirurgie de la cataracte de l'œil droit, à l'hôpital privé Armand Brillard

Délibéré après l'audience du 6 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, Mme Caste, première conseillère, M. Fernandez, premier conseiller.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2025, la société Pacifica, représentée par Me Bruillard, demande au tribunal : 1°) de condamner la région d’Ile-de-France à lui

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Goirand, représentant la SAS Jean-Marc Brocard. Considérant ce qui suit : 1.

Le président du tribunal administratif a désigné Mme Brouard-Lucas, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juin 2021, le syndicat des sylviculteurs nivernais, représenté par la SCP Chaton, Grillon, Brocard, Gire, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Elle soutient que les travaux envisagés sont susceptibles de provoquer des désordres sur les immeubles avoisinant son projet, situés au 22 et 26-30 rue Louis Braille et 12 rue Brossard, et qu’il est donc

A été entendu au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas ; - les observations de Me Lavallée, représentant M.

Le rapport de Mme Brouard-Lucas été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Brouard-Lucas, présidente-rapporteure ; - et les conclusions de M. Vaquero, rapporteur public.

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Le rapport de Mme Brouard-Lucas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Délibéré après l'audience du 15 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Passerieux, conseillère.

Délibéré après l'audience du 25 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, M. Bourdarie, premier conseiller, Mme Caste, première conseillère.

A... doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d’annuler la délibération du 22 mai 2024 par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint-Broladre a décidé de supprimer l’étang « du