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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2304129_20251014
14 octobre 2025
B... sur le risque qu’elle faisait courir aux jeunes cavalières en laissant œuvrer M.
DTA_2403074_20251014
2ème chambre
DTA_2001773_20231123
23 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 5 février 2021 et le 11 mai 2021, le lycée Georges Cabanis conclut au rejet de la requête.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2605747_20260409
9 avril 2026
Rosier, juge des référés, - les observations de Me Cavalier, avocat de M. A... ; - et les observations de Me Sibillotte, avocate du centre hospitalier de Cholet.
6ème Chambre
DTA_2406498_20250313
13 mars 2025
Huet, - les conclusions de Mme Chatal, rapporteure publique, - et les observations de Me Cavalier, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408376_20250109
9 janvier 2025
ouvrage léger et sommaire, affecté à la circulation des piétons pour leur éviter de se mouiller les pieds en traversant le petit ru ; il n'était pas fait pour supporter le poids d'un cheval et du cavalier
ORTA_2406452_20240513
13 mai 2024
Il ajoute que certaines cavalières du club dépendent de son accompagnement pour performer à l'occasion de prochains concours hippiques. Toutefois, il est constant que M.
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2200783_20220901
1 septembre 2022
prononcer la décharge de la cotisation de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 à raison d'un bien immobilier dont il est propriétaire sis au 1033 , chemin Pré des Cavaliers
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2406048_20250418
18 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, Mme B C, représentée par la SELARL NICOLAS CAVALIER AVOCAT, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 34129 23 M0064
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2300574_20230210
10 février 2023
B A, représenté par Me Capdeville, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 mai 2021 par laquelle le ministre de la justice a refusé son détachement au sein de la base aérienne de Cazaux
Tribunal Administratif de Besançon
ORTA_2600316_20260427
27 avril 2026
chambre,Vu la procédure suivante : Par une requête sommaire, enregistrée le 6 février 2026, la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Football Club Sochaux-Montbéliard, représentée par Me Cazals
ORTA_2101907_20221109
9 novembre 2022
enregistrée le 16 avril 2021, la société civile immobilière (SCI) DTTK, représentée par Me Morris, demande au tribunal : 1°) de constater l'emprise irrégulière constituée par la présence d'une canalisation
Tribunal Administratif de Caen
ORTA_2202226_20221012
12 octobre 2022
B A, à Me Cavelier et au préfet de l'Orne. Fait à Caen, le 12 octobre 2022. La juge des référés, Signé A.
ORTA_2202856_20230227
27 février 2023
Article 2 : L'Etat versera à Me Cavelier la somme de 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Cavelier renonce à percevoir
ORTA_2201695_20230614
14 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 juillet 2022 et 7 novembre 2022, Mme B A, représentée par Me Cavelier, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du
1ère chambre
DTA_2303495_20241112
12 novembre 2024
pharmacie, de participation aux frais de déplacement sans intervenir sur les choix opérés en la matière par le cavalier.
DTA_2200303_20241112
2ème Chambre
DTA_2208623_20260227
27 février 2026
de la mer des Bouches-du-Rhône ; - il méconnaît l’article R. 151-23 du code de l’urbanisme ; - il est entaché d’une erreur d’appréciation dès lors que la création des cinq hébergements pour les cavaliers
Juge Unique 3
DTA_2203223_20221004
4 octobre 2022
Après avoir au cours de l'audience publique du 28 septembre 2022, présenté son rapport et entendu les observations orales de Me Camail, représentant M.
DTA_2104869_20230608
8 juin 2023
2021 par laquelle le conseil municipal de la commune de Valergues a approuvé l'instauration d'un périmètre d'études et de sursis à statuer en vue d'une opération d'aménagement sur le lieu-dit " Les Cazals
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