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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511762_20260413
13 avril 2026
inflammatoire ; une nouvelle consultation a lieu le 10 juin 2024, la réalisation des scanner et radiographie orientent le chirurgien vers une lombalgie ancienne traitée par infiltration et thermo-coagulation
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2203406_20230130
30 janvier 2023
justifié son retour aux urgences le 5 février suivant et une nouvelle consultation a été programmée le lendemain pour fendre le plâtre et réaliser une écho-doppler pour " éliminer une TVP car non anti coagulé
2ème Chambre
DTA_2103478_20231102
2 novembre 2023
Le diagnostic définitif a conclu à un choc septique dû à une pneumopathie droite à Streptococcus pyogène, accompagnée d'une ischémie aiguë de la main gauche, probablement liée à une coagulation intravasculaire
5ème Chambre
DTA_2000900_20251104
4 novembre 2025
a pas de lien de causalité certain entre la survenue de l’hémorragie intra-abdominale et l’ablation du flutter, qui ne concernaient pas les mêmes structures veineuses ; un éventuel trouble de la coagulation
4ème chambre
DTA_2300761_20260205
5 février 2026
Malgré une amélioration de la fonction rénale et des troubles de la coagulation, l’évolution est défavorable.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2108739_20230317
17 mars 2023
en rapport avec une coagulation intra vasculaire disséminée (A).
7ème Chambre
DTA_1906545_20250313
13 mars 2025
Cette dissection a été réalisée à la pince bipolaire ce qui protège normalement d'une coagulation extensive () la surveillance a été consciencieuse au cours de son hospitalisation suite à l'acte opératoire
2ème chambre
DTA_2304730_20251124
24 novembre 2025
présentés par cette patiente, en particulier son obésité sévère, un traitement anticoagulant pour antécédents de thrombose veineuse périphérique récidivante avec antécédents familiaux de troubles de coagulation
5ème chambre
DTA_2303334_20251112
12 novembre 2025
plaies de l’intestin, qui peuvent être directes par effraction de la paroi digestive ou indirectes par diffusion, au niveau de la paroi intestinale, de la chaleur émise par le système de section de coagulation
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202313_20240830
30 août 2024
En raison d'un possible diagnostic d'hémophilie non encore exploré, un bilan préopératoire de coagulation avec numération sanguine et plaquettaire a été réalisé, dont les résultats n'ont pas révélé de
1ère Chambre
DTA_2400005_20250130
30 janvier 2025
mai 2023, et n'est au demeurant pas contesté, que les complications, subies par Mme A après l'intervention chirurgicale du 25 mai 2020, résultent d'un contact entre les uretères et les pinces de coagulation
8ème chambre
DTA_2101377_20221220
20 décembre 2022
réagi aux stimuli du monitoring durant l'opération, envoyant un signal négatif de ce fait, l'expert indique que la cause médicale de l'atteinte de ces nerfs, qui peut résulter d'un étirement, d'une coagulation
1ère chambre
DTA_2106358_20230314
14 mars 2023
comme vicié dès lors que Mme F indique ne pas avoir compris qu'une stérilisation par dispositif médical était irréversible et que l'intéressée aurait refusé une alternative au curetage par thermo-coagulation
DTA_2200080_20240620
20 juin 2024
A n'était plus protégé du risque embolique dès lors qu'il était insuffisamment anti-coagulé.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2321107_20241107
7 novembre 2024
Ils indiquent également que le dossier médical de Mme B mentionne une mutation du facteur 5 de la coagulation, facteur favorisant connu de thrombose veineuse.
Juge unique 3
DTA_2404328_20240709
9 juillet 2024
certificat établi le 18 juin 2024 par un médecin du service d'immunologie, que l'état de santé de la requérante, ayant présenté une thrombophlébite cérébrale en avril 2023 et souffrant de troubles de la coagulation
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2602726_20260506
6 mai 2026
. / La coagulation des laits fermentés ne doit pas être obtenue par d'autres moyens que ceux qui résultent de l'activité des microorganismes utilisés. / La quantité d'acide lactique libre qu'ils contiennent
6ème chambre
DTA_2301217_20250611
11 juin 2025
Les suites ont été marquées par une majoration du pneumopéritoine puis par une dégradation de l'état général du patient, avec l'apparition d'une insuffisance rénale aigue, d'une coagulation intravasculaire
6e Section - 1re Chambre
DTA_2209751_20240628
28 juin 2024
Alors que les experts ont relevé, d'une part, que le risque de complication était exceptionnel chez un patient comme le requérant ne présentant aucun trouble de la coagulation et ne faisant pas l'objet
DTA_2105835_20231005
5 octobre 2023
Les analyses en laboratoire ont permis de conclure que les particules noires constatées lors de l'incident à Tarbes avaient une origine organique (sang coagulé).
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ROSSENIA, COAGUILA OVIEDO, Rossenia, Danitza
24/05/2024
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