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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4ème chambre
DTA_2404383_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 14 juin 2024 et le 29 juillet 2024, ce dernier n'ayant pas été communiqué, la société Entreprise Dumas, représentée par Me Escande
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303210_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Article 2 : Sont proclamés élus en qualité de délégué suppléant du conseil municipal de Saint-Jean-de-Duras, dans l'ordre suivant : - M. G A ; - M. B C ; - Mme D F.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2508890_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 septembre 2025, la société Atelier Menuiserie Dubas de Daours (AM3D) demande au tribunal d’annuler le titre exécutoire n° 4821, d’un montant
Source officielle11ème Chambre
DTA_2201801_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
A B est agent d'entretien qualifié au sein de la cuisine centrale du centre hospitalier René Dubos.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507584_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Zouad, - les observations de Me Dumas, représentant M. Asseila, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2505670_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Ainsi, son avocate, Me Dumas, peut se prévaloir des dispositions des articles L. 761-1 du code de justice administrative et 37 de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2404096_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 octobre 2024, l'EHPAD Résidence Lefebvre-Blondel-Dubus, représenté par Me Hummel-Desanglois, demande au tribunal d'ordonner une expertise
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2203719_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise, confiée à un expert, chirurgien urologue, avec la rédaction d'un pré-rapport, en présence du centre hospitalier René Dubos
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2303239_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un déféré enregistré le 19 juin 2023, le préfet de Lot-et-Garonne demande au tribunal de rectifier les résultats des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 juin 2023 dans la commune de Duras
Source officielle9ème Chambre
DTA_1909718_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
C, et de Me Legall, représentant le centre hospitalier René Dubos. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100832_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Une note en délibéré, présentée pour la société Duca 2, par Me Rivière-Pain, a été enregistrée le 27 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2301587_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, le lycée Alexandre Dumas conclut au rejet de la requête.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2300188_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Dubble Restaurant Healthy " et à M. B, expert.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2208229_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
B A, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du centre hospitalier René Dubos de Pontoise du 13 mai 2022, prononçant sa mutation au laboratoire de microbiologie à compter du 10 septembre 2021
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2200450_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
de Pontoise et de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure, en vue de dire si les soins reçus et sa prise en charge médicale à compter du 20 mai 2019 au centre hospitalier René Dubos de Pontoise
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400318_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Duca, avocate de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300368_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
E B, représenté par la Selarl Tang et Dubau, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 200 000 F CFP soit mise à la charge de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402381_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Zabka, - les observations de Me Dumas, représentant M.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2004036_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Elle soutient que : - le centre hospitalier René Dubos doit être condamné à réparer l'ensemble des préjudices résultant de l'infection nosocomiale contractée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2410807_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
C B demande la décharge des cotisations primitives de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2023 à raison d'un bien sis 2 rue Alexandre Dumas à Faches-Thumesnil.
Source officiellePage 3 sur 134
MAISONS DUBARRY
30/07/2026
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Dubar, Léa
30/07/2026
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DUBARRY IMMOBILIER
29/07/2026
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DUBARRY
28/07/2026
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SELARL DOCTEUR DUBARD
23/07/2026
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