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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2217935_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Terme, rapporteur public, - les observations de Me Dandan, représentant Mme B, et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Gaspar et représentant l'université.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2513504_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

d'inscription à l'examen et qu'il est toujours loisible à l'université d'inscrire un étudiant passé cette date ; l'urgence est caractérisée par l'imminence de l'examen ; - et les observations de Me Gevaudan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514923_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience : - le rapport de Mme Cordary, juge des référés ; - les observations de Me Gevaudan, substituant

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2503988_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Rezard, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan, représentant la SA compagnie française de contrôle et d’expertise.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2503989_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Rezard, rapporteur public, - et les observations de Me Gévaudan, représentant la SAS compagnie européenne de conseil et d’audit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2212924_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

A précise également que son handicap et les soins qui lui sont prodigués en Ile-de-France font obstacle à ce qu'elle poursuive des études dans une autre région ; - les observations orales de Me Gevaudan

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102706_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Panighel, rapporteur public, - et les observations de Me Gevaudan, représentant la société LVA AUDIT. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100727_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Gévaudan, pour le centre hospitalier de Haute-Corrèze. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2404475_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

C ", Snack tacos du Gévaudan à Marvejols, laquelle a donné un avis favorable produit à l'instance. Le moyen correspondant doit être écarté. 5.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2110650_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Louvel, rapporteur public ; - les observations de Me Gévaudan, représentant l'université de Paris Nanterre. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2500008_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

; -les observations de Me Riou, représentant Mme B, qui maintient et précise les conclusions et moyens de la requérante, ainsi que les observations de cette dernière ; -les observations de Me Gevaudan

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2415163_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

B lui-même ; - les observations de Me Gevaudan, pour la Maire du 9e arrondissement de Paris ; - les observations de Mme A pour le Préfet de la région Ile-de-France, Préfet de Paris.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_1911605_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Luneau, - les conclusions de Mme Van Daële, rapporteure publique, - et les observations de Me Gevaudan, représentant le groupe

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2501882_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

- et les observations de Me Gevaudan, substituant Me Riquier, représentant l'EPHAD du Parc, qui fait valoir qu'il n'y a pas d'urgence, dès lors que Mme B peut percevoir une pension de retraite.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103193_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant la SAS Suau Jean. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104023_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104024_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant la SARL Itecac. Considérant ce qui suit : 1. La SARL Itecac, dirigée par M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104268_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104269_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Déderen, rapporteur public ; - et les observations de Me Gevaudan, représentant la SAS My Cac. Considérant ce qui suit : 1. La SAS My Cac, dirigée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2204642_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

A en avril 2022 pour la rentrée universitaire 2022-2023, mais ne réexamine en aucun cas sa demande de candidature présentée au titre de l'année universitaire 2021-2022 ; - Les observations de Me Gevaudan

Source officielle

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