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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605409_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

- et les observations de Me Lejeune représentant Mme B.... Le préfet des Hauts-de-Seine n’était ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2500151_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Bories, premier conseiller, - et les observations de Me Lejeune, pour M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2409317_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Article 3 : L'Etat versera à Me Lejeune, conseil de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307128_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Clen, président, Mme Cuny, conseillère, Mme Lejeune, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 février 2026. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201149_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204851_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2412783_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

B A, représenté par Me Louis Lejeune, a saisi le tribunal d'une demande tendant à obtenir l'exécution du jugement n° 2209745 rendu le 22 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2605096_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

B..., représentée par Me Lejeune, demande à la juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre à titre provisoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2304675_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Après avoir convoqué à l'audience publique : - Me Lejeune, - et le préfet de la Seine-Maritime.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513902_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Lejeune, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2305156_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Clen, président, Mme Cuny, conseillère, Mme Lejeune, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2026. La rapporteure, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2514932_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

de 1 000 euros à verser à Me Lejeune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520955_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

B..., représentée par Me Lejeune, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2304291_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - les conclusions de M. Déderen, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204510_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - et les conclusions de M. Déderen, rapporteur public.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105808_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lejeune, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_1901986_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 14 mars 2019 et 6 mars 2020, la SCI Les Sycomores et la SCI Le Parc Molière, successivement représentées par Me Gorand, puis par Me Lebert

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2100202_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

A B, représenté par Me Etienne Lejeune, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision 48 SI par laquelle le ministre de l'intérieur a prononcé l'invalidation de son permis de conduire pour solde de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512154_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2025, la société AS Monaco Basket-Ball S.A., représentée par Me Lecerf, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 mars 2025

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2405879_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

C a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Leterne substituant Me Pigot, représentant M. A, qui persiste dans ses moyens et conclusions.

Source officielle

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