Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2303523_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Les murs de clôture non réalisés en matériaux traditionnels (pierres maçonnées, etc) devront obligatoirement être enduits des deux côtés.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101430_20230223
23 février 2023
23 février 2023
soustraites de la base imposable dès lors qu'elles n'y ont jamais été inclues A le vérificateur ; - les travaux de fondation et d'aménagement des sols sont A leur nature (réalisation d'une dalle, ouvrage maçonné
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202097_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
paysagère, ainsi que les dispositions de l'article L. 151-19 du code de l'urbanisme, le projet n'étant pas élaboré dans la perspective d'une mise en valeur du patrimoine, et notamment par rapport au manoir
Source officielle2ème chambre
DTA_2209325_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
décembre 2021 et produite en défense par le préfet que le requérant ait précisé le fondement de sa demande de titre ni d'ailleurs qu'il ait demandé le renouvellement de son titre de séjour " salarié ", la case
Source officielle2ème chambre
DTA_2200535_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études
Source officielle7éme chambre
DTA_2308309_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
A cet égard, la seule implantation, sur quelques centimètres à l'angle du terrain, donc au niveau de la canalisation du ru, d'une clôture maçonnée de 60 centimètres de hauteur, laquelle ne nécessite une
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106432_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Si une cage d'escalier s'insère dans l'angle nord-est de la construction, en revanche le reste de cette façade est occupé au dernier étage par des chambres qui ne constituent pas des éléments techniques
Source officielleChambre 2
DTA_2100489_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
d'escalier, à savoir les parois extérieures des loggias du 2e étage et les parois intérieures des cages d'escalier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200529_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études
Source officielle2ème chambre
DTA_2200531_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études
Source officielle2ème chambre
DTA_2200532_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études
Source officielle5ème Chambre
DTA_2501725_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
B... occupe dès lors un emploi qui, tel qu’il est ainsi décrit, ne permet pas de le regarder comme exerçant un métier d’ouvrier qualifié des travaux publics, du béton et de l’extraction ou de maçon au
Source officielle4ème chambre
DTA_2307158_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Par ailleurs, ainsi que le fait valoir le service, la création de ces duplex a nécessité la démolition de cloisons de briques, de conduits intérieurs de cheminée et des travaux de maçonnerie tels que la
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102554_20240221
21 février 2024
21 février 2024
obtenu un premier permis de construire le 19 juin 2014 afin de procéder à la réhabilitation de l'immeuble et un second permis de construire le 29 janvier 2015 en vue de la modification des façades, de la cage
Source officielle7ème chambre
DTA_2303973_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Considérant ce qui suit : La société Pompes Funèbres Privées a déposé une déclaration préalable de travaux pour la création d’une clôture, d’un escalier extérieur et la création d’une cage d’ascenseur
Source officielle2ème chambre
DTA_2200530_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études
Source officielle2ème chambre
DTA_2200533_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études
Source officielle2ème chambre
DTA_2200534_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Ils soutiennent que : - les travaux de maçonnerie, de remise aux normes de l'ascenseur, de réfection partielle de la toiture, de remplacement des appareils de chauffage et les dépenses de plans et études
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202255_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
En l'espèce, la notice mentionne que le terrain se situe rue de Callier et que l'axe principal se situe à l'Est du terrain.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103343_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
pleines, sans emploi de béton armé et comportant bien les hypothèses de maçonneries chainées dans le cadre de la vérification parasismique ; le défaut d'anticipation des problèmes d'exécution tenant à
Source officiellePage 3 sur 6
MANON CALLEJA
10/07/2026
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CALLENS, Océane Manon Anna
22/04/2026
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MANON CALLEJA
10/08/2025
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MANON CALLEJA
29/10/2024
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MANON CALLEJA
09/08/2024
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