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18 937 résultats pour « Maria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2522234_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Cette autorisation a été étendue, le 23 mai 2025, à l’enfant Mariam Couma A..., née le 13 mars 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301026_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301027_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2301028_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2401435_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Par un mémoire, enregistré le 16 mars 2026, l’EARL Lisa Maria déclare se désister purement et simplement de sa requête. II.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205044_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Ces documents font état de la naissance le 31 décembre 2015 à Kindia de Mariame C E et de Tiranke C E et mentionnent que ces enfants ont pour père M. C E et pour mère Mme B C E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301127_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A, et de Me Santoni, substituant Me Costa Sigrist, représentant la commune de Santa-Maria-di-Lota. Considérant ce qui suit : 1. Le maire de Santa-Maria-di-Lota a accordé à M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100443_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 9 janvier 2023, la commune de Santa Maria Poggio a présenté des observations en réponse à cette mesure d'information. III.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101101_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 9 janvier 2023, la commune de Santa Maria Poggio a présenté des observations en réponse à cette mesure d'information. III.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2207511_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Marias, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Cayla, rapporteure publique ; - les observations de Me Younes, pour le requérant. Le préfet n'étant ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2116718_20230403

Administratif

3 avril 2023

3 avril 2023

En particulier, le préfet a pris en compte le mariage de M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2313777_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

, marié avec un ressortissant de nationalité française, à condition que son entrée sur le territoire français ait été régulière, que le conjoint ait conservé la nationalité française et, lorsque le mariage

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2410631_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Toutefois, la requérante ne fait état d’aucune communauté de vie avec celui-ci et ne justifie pas des liens que le couple aurait conservés depuis son mariage.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208189_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Estimant que la prise en charge de Maria Pereira D... était défaillante, J... D..., son époux, Mme I... E... K... D..., sa fille et M. H... E... K...

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2203826_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

E B et Mme F H A, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de M'Balou Fatoumata B, de Mariame B et de Mamadou Mouctar B, représentés par Me Régent, demandent au tribunal : 1°

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300527_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Les requêtes n°2300527 et 2300528, présentées par la société civile immobilière Maria, présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2300528_20240912

Administratif

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Les requêtes n°2300527 et 2300528, présentées par la société civile immobilière Maria, présentent à juger des questions semblables et ont fait l'objet d'une instruction commune.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2201507_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Elle soutient que : - la condition d'urgence n'est pas remplie ; - les moyens soulevés par la commune de Santa-Maria-Poggio ne sont pas fondés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2201548_20230104

Administratif

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Le déféré a été communiqué à la commune de Santa-Maria-di-Lota et à Mme A qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2204444_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Memishoska, Mme E, Nadja Emini épouse B, Maria Azimi et Sjabe Memishoska.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MARIAH HAIR

SIREN 822890950GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

22/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MARIANA GAVALOVA

SIREN 942115650GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

STE DES MEUBLES MARIA

SIREN 353018963GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

22/09/2026

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Dépôts des comptes

LORMARIANNE

SIREN 509815973GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE NANCY

22/09/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR MARIANNE MANOUGUIAN

SIREN 992193003GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

22/09/2026

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