A C, domicilié 13, rue des Rethondes 1918 à Frontignan (34110), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner les parties effondrées de l'immeuble situé sur la parcelle

B C, domicilié 13, rue de Rethondes 1918 à Frontignan (34110), est désigné comme expert avec pour mission de : * se rendre sur les lieux, examiner l'immeuble situé 16, rue Porte de Montpellier et en

voie sont importantes, purge des zones boueuses, reprise des fossés, mise sur ballast de l’ensemble de la ligne, remplacement d’ouvrages hydrauliques, remplacement du pont-rail métallique au-dessus du Retjons

renouvellement de titre de séjour délivré le 16 novembre 1987 et valable jusqu'au 20 février 1988, qu'il était inscrit à l'ordre national des médecins en 1986, qu'il était médecin salarié à l'hôpital hospice de Rethel

A B, domicilié 13 rue de Rethondes 1918 à Frontignan (34110) est désigné comme expert avec pour mission : * de prendre connaissance du projet d'aménagement d'ouvrages de lutte contre les inondations

B exploite à titre individuel un commerce de vente au détail de fleurs sous l'enseigne " Le jardin ", à Rethel.

2024 par laquelle le conseil de discipline du collège Asfeld Château Porcien a prononcé l'exclusion définitive sans sursis de son fils A B ; 2°) d'enjoindre au recteur de l'académie de Reims de retirer

B exploite à titre individuel un commerce de vente au détail de fleurs sous l'enseigne " Le jardin ", à Rethel.

la Moselle lui a fait obligation de quitter sans délai le territoire français, a fixé le pays à destination duquel il est susceptible d'être éloigné et a prononcé à son encontre une interdiction de retour

obligation de quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays à destination duquel il pourra être reconduit à défaut d'exécution volontaire et a prononcé à son encontre une interdiction de retour

préfet des Hauts-de-Seine lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire français dans un délai de trente jours, a fixé le pays d'éloignement et l'a interdit de retour

Par suite, c’est à bon droit que le directeur de l’agence France Travail de Rethel a procédé à la radiation de M. A... de la liste des demandeurs d’emploi pour une durée d’un mois. 5.

suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2023, Mme B A demande au Tribunal de prononcer la décharge des taxes d'habitation auxquelles elle a été assujettie dans les rôles de la commune de Rethondes

postes vacants et l'a invité à participer aux tours annuels de recrutement, ce que le requérant s'est refusé à faire ; avant de l'encourager en juillet 2018 à postuler auprès des centres hospitaliers de Rethel-Vouziers

2°) d'enjoindre au préfet de Mayotte de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour ; 3°) d'enjoindre au préfet de Mayotte, en cas d'exécution de la mesure d'éloignement, d'organiser son retour

réaliser une résidence de 20 logements dont un bâtiment collectif de 16 logements et 4 villas individuelles pour une surface de 1370 m2 sur une parcelle cadastrée section AH n°354 située à " Colomine dal Retorn

La SA Serrurerie B a son siège social à Rethel et exerce une activité de travaux de menuiserie métallique et de serrurerie.

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