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remplacement de l'accotement enherbé ainsi que, sur chacune des deux rives, une ouverture et une canalisation rejetant les eaux vers les terrains aval entre la limite du parapet et les bordures du tablier

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5e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2222464_20221214

Administratif

14 décembre 2022

Toutefois, elle n'apporte aucune pièce de nature a` e´tablir les risques de menaces ou risques de mort en cas de retour dans son pays d'origine du fait du re´seau de prostitution qu'elle aurait quitte´

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Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501007_20250407

Administratif

7 avril 2025

de la circulation sur la Voie Verte de la Véloscenie ; 2°) d'enjoindre au conseil départemental de l'Orne d'interrompre et de suspendre immédiatement les travaux consistant en l'exploitation des taillis

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2ème chambre

DTA_2101170_20221213

Administratif

13 décembre 2022

Les techniciens forestiers insistent notamment sur la nécessité de maintenir ces érables dans leur milieu naturel de taillis, sans lequel le risque de mortalité serait très élevé, en raison de l'élancement

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Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2304765_20230629

Administratif

29 juin 2023

soutient que : - A la suite de la construction d'un ouvrage d'art sur la commune de Richebourg permettant le franchissement de la RD 983 par la RD 112, des désordres d'étanchéité sont apparus sur le tablier

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1ère Chambre

DTA_1903602_20230314

Administratif

14 mars 2023

Il ressort des pièces du dossier que le plan d'eau créé par l'EARL Cultilait se substitue à une mare entourée d'une ripisylve et d'un taillis et à l'aval de laquelle se situe un cours d'eau, dans lequel

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5e Section - 4e Chambre

DTA_2000753_20230331

Administratif

31 mars 2023

A B, représenté par la SCP Tarlier - Rèche - Guille-Meghabbar, avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser une somme de 50 000 euros à titre de provision à valoir sur l'indemnisation

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Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303613_20230510

Administratif

10 mai 2023

caractéristiques des immeubles situés sur la parcelle cadastrée ZA 0172, sise à Basse-Goulaine (44115), propriété du syndicat d'alimentation en eau potable Vignoble Grandlieu domicilié sis 58, rue du Taillis

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Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307396_20250122

Administratif

22 janvier 2025

pétitionnaire n'a pas commis de manœuvre frauduleuse, contrairement à ce que soutient le requérant, en choisissant d'installer le panneau sur la clôture du terrain d'assiette orientée vers l'impasse des Taillis

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Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2403128_20250522

Administratif

22 mai 2025

Transporté par les sapeurs-pompiers au centre hospitalier de Dieppe pour une fracture comminutive des deux calcanéums avec enfoncement thalamique, une fracture du sustentaculum tali des deux côtés ainsi

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1ère Chambre

DTA_2302480_20250401

Administratif

1 avril 2025

des requérants, que la parcelle en litige est entourée au nord par des chênes verts et de la végétation méditerranéenne, à l'ouest par de la garrigue constituée de petits arbustes et au sud par un taillis

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Chambre 2

DTA_2000155_20220707

Administratif

7 juillet 2022

valeur nette de charges était évaluée à la somme de 58 900 euros, composée à hauteur de 54 000 euros de l'usufruit d'un appartement sis 49 rue de la paix à Nancy et à hauteur de 4 900 euros de terres et taillis

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Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2523661_20250819

Administratif

19 août 2025

finalisation de son inscription étant conditionnée à la signature d'un contrat d'apprentissage, et qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche pour réaliser un contrat d'apprentissage au sein du restaurant " Le Tablier

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1ère Chambre

DTA_2106228_20240513

Administratif

13 mai 2024

Plusieurs photographies jointes au dossier confirment la présence de taillis dans la partie centrale du terrain d'emprise du projet et sur la voie d'accès à celui-ci. 10.

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Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2200459_20220913

Administratif

13 septembre 2022

Elle soutient que : -le 24 février 2016, elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier de Saumur pour la réduction du tablier abdominal et l'ablation d'un nodule péri aréolaire sur

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10eme Chambre

DTA_2105207_20250408

Administratif

8 avril 2025

Selon le dictionnaire Larousse, définition de " garde-corps " : " Barrières établies le long du tablier d'un pont, le long d'une terrasse élevée ou en bordure d'un plancher de travail, pour empêcher les

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Juge Unique 3

DTA_2500282_20260122

Administratif

22 janvier 2026

Faisant l’objet depuis janvier 2024 de lourds travaux de restauration, le tablier du pont Colbert a été déposé et la circulation des véhicules déroutée vers les voies existantes en amont de la zone portuaire

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Juge Unique 3

DTA_2500283_20260122

Administratif

22 janvier 2026

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9ème Chambre

DTA_2303986_20250915

Administratif

15 septembre 2025

E était " porteur d'un tablier en plastique blanc, dans la cuisine ", que M.

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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2211925_20220909

Administratif

9 septembre 2022

D'une part, il résulte de l'instruction et notamment des procès-verbaux de commissaire de justice des 8 octobre 2021 et 3 août 2022, que des campements ont été installés sous le tablier du pont d'Issy-les-Moulineaux

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