CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JU1
DTA_2300381_20230628
28 juin 2023
Après réception des résultats de l'analyse toxicologique réalisée le 28 janvier 2023 par le laboratoire de pharmacocinétique et de toxicologie du groupe hospitalier du Havre, par un arrêté du 29 janvier
JUGE STATUANT SEUL
DTA_2102797_20220720
20 juillet 2022
C soutient que : - il n'est pas un consommateur de stupéfiants et ne consomme que du A pour lutter contre son anxiété ; - il a effectué une analyse sanguine dans un laboratoire qui a révélé un résultat
3 ème Chambre
DTA_2302921_20250619
19 juin 2025
Elle a reçu une première injection du vaccin Comirnaty des laboratoires Pfizer le 2 juillet 2021, et une seconde injection le 2 août 2021, dans le bras gauche.
JU 1ère chambre
DTA_2500012_20250918
18 septembre 2025
A cette fin, l'officier ou l'agent de police judiciaire peut requérir un médecin, un interne en médecine, un étudiant en médecine autorisé à exercer la médecine à titre de remplaçant ou un infirmier pour
DTA_2200958_20230412
12 avril 2023
Après réception des résultats de l'analyse toxicologique réalisée le 8 février 2022 par un laboratoire, par un arrêté du 9 février 2022 à 13 h 46 la préfète de l'Oise a prononcé la suspension de la validité
2ème Chambre
DTA_2100573_20230629
29 juin 2023
, auxiliaire médical, pharmacie d'officine, laboratoire d'analyses médicales, fournisseur de dispositifs et équipements médicaux et entreprise effectuant des transports sanitaires des feuilles de maladie
7ème Chambre
DTA_1906514_20230719
19 juillet 2023
Il est constant que cette analyse n'a pu être pratiquée immédiatement en raison de la fermeture du laboratoire à compter de 17h00 alors que le compte rendu opératoire indique une arrivée en salle du patient
Cellule juge unique
DTA_2301742_20251002
2 octobre 2025
7ème chambre
DTA_2205746_20250128
28 janvier 2025
décision du 26 septembre 2018, affecté Mme B, à compter du 15 octobre 2018, sur un emploi d'ingénieur en techniques d'analyse chimique au sein du laboratoire de chimie pour l'environnement à Marseille
8ème chambre
DTA_2109891_20230524
24 mai 2023
finalité l'étude de la validation d'une méthode non invasive d'analyse du potentiel embryonnaire (concordance entre la technique de référence de biopsie des cellules du trophectoderme versus analyse de
6e Section - 3e Chambre
DTA_2215827_20240321
21 mars 2024
Le Dr B A, médecin psychiatre affilié à la caisse autonome de retraite des médecins de France (CARMF) dans le cadre du cumul retraite/activité libérale depuis le 1er avril 2008, a sollicité de celle-ci
DTA_2504393_20260128
28 janvier 2026
Après réception des résultats de l’analyse toxicologique réalisée le 2 septembre 2025 par un laboratoire, par un arrêté du 3 septembre 2025 à 10h42 le préfet de l’Oise a prononcé la suspension de la validité
DTA_2203389_20230412
Après réception des résultats de l'analyse toxiologique réalisée le 10 septembre 2022 par un laboratoire, par un arrêté du 12 septembre 2022 à 13 h 46 la préfète de l'Oise a prononcé la suspension de la
6ème chambre
DTA_1909272_20230602
2 juin 2023
Le dossier qui leur est soumis doit comprendre un rapport écrit du médecin chargé de la prévention attachée au service auquel appartient le fonctionnaire concerné. () " 4.
DTA_2400774_20260507
7 mai 2026
F..., directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique, alors affecté au laboratoire de biologie et modélisation de la cellule à l’Ecole normale supérieure (ENS) de Lyon, a déclaré
9ème chambre
DTA_2001855_20221020
20 octobre 2022
Ainsi, en 2012, le courrier établi par le directeur le 1er août, fait état, selon les termes de l'équipe des laboratoires, " d'une très grande difficulté d'exercice avec le docteur B " et d'une " dégradation
1ère Chambre
DTA_2312239_20240620
20 juin 2024
Aux termes de l'article R. 425-12 du même code : " Le rapport médical () est établi par un médecin de l'Office français de l'immigration et de l'intégration () Sous couvert du directeur général de l'Office
Juge unique
DTA_2500240_20251216
16 décembre 2025
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2507056_20250807
7 août 2025
1ère chambre
DTA_2304738_20250515
15 mai 2025
Page 3 sur 7