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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2105445_20230223
23 février 2023
A était aide-soignant au sein de l'hôpital Edouard Herriot des Hospices civils de Lyon.
4ème Chambre
DTA_2002426_20231018
18 octobre 2023
d'Antibes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Eden Beach Casino en vue de la régularisation de travaux réalisés sur la parcelle cadastrée section CP n°192 sis 12 boulevard Edouard
Chambre 2
DTA_2001815_20221222
22 décembre 2022
B se prévaut d'un rapport du chef du service audiologie et explorations orofaciales de l'hôpital Edouard Herriot à Lyon en date du 16 janvier 2013, lequel indiquerait, selon le requérant, que les acouphènes
11ème chambre, JU
DTA_2203368_20251118
18 novembre 2025
A..., domicilié pour sa part au 26 rue Edouard Til à Vitry-sur-Seine a, en sa qualité de locataire principal du logement du 23, rue Dalou, sous-loué le 1er étage de ce logement à M. B...
DTA_2107133_20221209
9 décembre 2022
" au sein du groupement hospitalier centre, en charge des pôles d'odontologie et de gériatrie répartis sur trois sites, à savoir le centre de soins dentaires, l'hôpital des Charpennes et l'hôpital Edouard
8ème chambre
DTA_2102228_20231201
1 décembre 2023
B A, représenté par Me Pierre-Edouard Szymanski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 février 2021 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille a confirmé
Reconduite à la frontière
DTA_2402345_20250103
3 janvier 2025
le 9 septembre 2024 par la préfecture du Puy-de-Dôme, valable jusqu'au 8 mars 2025 et sur laquelle est mentionnée une adresse dans une structure de premier accueil pour demandeur d'asile au 13 rue Edouard
2e Section - 1re Chambre
DTA_2419000_20241126
26 novembre 2024
le territoire français sous couvert d'un visa long séjour valant titre de séjour valable du 10 juin 2022 au 9 janvier 2023, qu'elle a signé un contrat à durée indéterminée avec l'entreprise " Maison Edouard
5ème Chambre
DTA_2500970_20250513
13 mai 2025
B A ex Edwards et au ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au ministère public près la Cour des comptes et au préfet des Alpes-Maritimes.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2303395_20230726
26 juillet 2023
requérante en matière de ressources humaines, si ladite société fait valoir qu'elle dispose des compétences en matière de conception et d'ingénierie portuaire, avec notamment un ingénieur industriel (Antonio
DTA_2303396_20230726
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2503245_20250801
1 août 2025
T... domicilié 1027 avenue Marcel Anthonioz – Apt 623 à Divonne les Bains (01220) ; Parcelle cadastrée section AC 98, située La Hotte, appartenant à : Mme AN...
DTA_2306845_20251118
de Nathusius, les mesures prévues pour ces espèces étant insuffisantes ou constituant des mesures de compensation, ainsi que pour la fauvette mélanocéphale qui nidifie sur le site, le psammodrome d’Edwards
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505985_20260408
8 avril 2026
Le 5 août 2024, un examen de mise sous rythme cardiaque fœtal par monitoring, corroboré par une échographie, a révélé l’absence de cœur fœtal ainsi qu’un anamnios.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2501940_20250307
7 mars 2025
situé sur le territoire de la commune de Crosne, une promesse de vente afin de réaliser une opération de division foncière en vue d'une construction sur une parcelle située 78 rue Victor Hugo / 61 rue Edouard
CH 3 JU
DTA_2303045_20250925
25 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 octobre 2023, 16 juin 2025 et 17 septembre 2025, Mme C A, représentée par la SELAS cabinet Edouard Ichon, demande au tribunal
DTA_2301671_20240628
28 juin 2024
la fonction publique hospitalière, les Hospices civils de Lyon ne pouvaient dès lors enjoindre au syndicat requérant de libérer les locaux distincts qui avaient été mis à sa disposition à l'hôpital Edouard
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2302117_20230629
29 juin 2023
O R D O N N E : Article 1er : Le docteur E A, exerçant 41 boulevard Edouard Herriot, 13008 Marseille, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante
DTA_2306695_20230823
23 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A est régulièrement suivie par le centre médico-psychologique du centre hospitalier Edouard Toulouse dans le cadre d'une pathologie psychotique associée à des éléments
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2211734_20221011
11 octobre 2022
A, ressortissant malgache né le 14 janvier 1997, a été admis en première année au lycée des métiers Edouard Gand à Amiens (80), en BTS services banque conseiller de clientèle pour l'année 2022/2023.
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