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842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème chambre

DTA_2105445_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

A était aide-soignant au sein de l'hôpital Edouard Herriot des Hospices civils de Lyon.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002426_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

d'Antibes ne s'est pas opposé à la déclaration préalable déposée par la société Eden Beach Casino en vue de la régularisation de travaux réalisés sur la parcelle cadastrée section CP n°192 sis 12 boulevard Edouard

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001815_20221222

Administratif

22 décembre 2022

22 décembre 2022

B se prévaut d'un rapport du chef du service audiologie et explorations orofaciales de l'hôpital Edouard Herriot à Lyon en date du 16 janvier 2013, lequel indiquerait, selon le requérant, que les acouphènes

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2203368_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A..., domicilié pour sa part au 26 rue Edouard Til à Vitry-sur-Seine a, en sa qualité de locataire principal du logement du 23, rue Dalou, sous-loué le 1er étage de ce logement à M. B...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2107133_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

" au sein du groupement hospitalier centre, en charge des pôles d'odontologie et de gériatrie répartis sur trois sites, à savoir le centre de soins dentaires, l'hôpital des Charpennes et l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102228_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

B A, représenté par Me Pierre-Edouard Szymanski, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 février 2021 par laquelle la directrice interrégionale des services pénitentiaires de Lille a confirmé

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402345_20250103

Administratif

3 janvier 2025

3 janvier 2025

le 9 septembre 2024 par la préfecture du Puy-de-Dôme, valable jusqu'au 8 mars 2025 et sur laquelle est mentionnée une adresse dans une structure de premier accueil pour demandeur d'asile au 13 rue Edouard

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2419000_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

le territoire français sous couvert d'un visa long séjour valant titre de séjour valable du 10 juin 2022 au 9 janvier 2023, qu'elle a signé un contrat à durée indéterminée avec l'entreprise " Maison Edouard

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500970_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

B A ex Edwards et au ministre de l'intérieur. Copie en sera adressée au ministère public près la Cour des comptes et au préfet des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303395_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

requérante en matière de ressources humaines, si ladite société fait valoir qu'elle dispose des compétences en matière de conception et d'ingénierie portuaire, avec notamment un ingénieur industriel (Antonio

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303396_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

requérante en matière de ressources humaines, si ladite société fait valoir qu'elle dispose des compétences en matière de conception et d'ingénierie portuaire, avec notamment un ingénieur industriel (Antonio

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503245_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

T... domicilié 1027 avenue Marcel Anthonioz – Apt 623 à Divonne les Bains (01220) ; Parcelle cadastrée section AC 98, située La Hotte, appartenant à : Mme AN...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306845_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

de Nathusius, les mesures prévues pour ces espèces étant insuffisantes ou constituant des mesures de compensation, ainsi que pour la fauvette mélanocéphale qui nidifie sur le site, le psammodrome d’Edwards

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2505985_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Le 5 août 2024, un examen de mise sous rythme cardiaque fœtal par monitoring, corroboré par une échographie, a révélé l’absence de cœur fœtal ainsi qu’un anamnios.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2501940_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

situé sur le territoire de la commune de Crosne, une promesse de vente afin de réaliser une opération de division foncière en vue d'une construction sur une parcelle située 78 rue Victor Hugo / 61 rue Edouard

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TA

CH 3 JU

DTA_2303045_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 27 octobre 2023, 16 juin 2025 et 17 septembre 2025, Mme C A, représentée par la SELAS cabinet Edouard Ichon, demande au tribunal

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2301671_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

la fonction publique hospitalière, les Hospices civils de Lyon ne pouvaient dès lors enjoindre au syndicat requérant de libérer les locaux distincts qui avaient été mis à sa disposition à l'hôpital Edouard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2302117_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur E A, exerçant 41 boulevard Edouard Herriot, 13008 Marseille, est désigné pour procéder, en présence des parties à l'instance à une expertise avec la mission suivante

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2306695_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A est régulièrement suivie par le centre médico-psychologique du centre hospitalier Edouard Toulouse dans le cadre d'une pathologie psychotique associée à des éléments

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2211734_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

A, ressortissant malgache né le 14 janvier 1997, a été admis en première année au lycée des métiers Edouard Gand à Amiens (80), en BTS services banque conseiller de clientèle pour l'année 2022/2023.

Source officielle

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