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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2201007_20250213
13 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2100163_20240125
25 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2100321_20231123
23 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
3ème Chambre
DTA_2003980_20220922
22 septembre 2022
Bernard Dupouy et Alain Dupouy, respectivement président directeur général et directeur général délégué, ne doit pas être prise en compte dans la base imposable à la taxe sur les salaires en l'absence
DTA_2202533_20250317
17 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2202017_20241114
14 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Bonvillain, représentant M.
DTA_2003651_20231005
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2103958_20240328
28 mars 2024
9ème chambre
DTA_2318450_20250623
23 juin 2025
Bernard, - les conclusions de Mme Pétri, rapporteure publique, - les observations de Me Guilbaud, représentant Mme C E et M. A B ; - et les observations de Mme C E.
DTA_2319244_20250623
Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2402971_20251020
20 octobre 2025
Bernard, - les conclusions de M. Cormier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme A...
DTA_2404439_20251103
3 novembre 2025
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
DTA_2405292_20251211
11 décembre 2025
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique Considérant ce qui suit : Mme C...
DTA_2404037_20251103
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique Considérant ce qui suit : M. C...
DTA_2404370_20251103
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2407193_20240429
29 avril 2024
dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, l'expulsion de Mme B du logement qu'elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Martin Luther King, sis 20/26 rue Bernard
DTA_2407389_20260216
16 février 2026
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. F... D... et Mme E...
DTA_2408486_20260323
23 mars 2026
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique Considérant ce qui suit : Mme B...
Tribunal Administratif de Montpellier
DTA_2500069_20250613
13 juin 2025
Par un mémoire enregistré, le 27 janvier 2025, la société par actions simplifiée à associé unique (SASU) Bernard Brignon, représentée par Me Garcia, avocate, conclut, à titre principal, au rejet de la
8ème chambre
DTA_2415743_20250611
11 juin 2025
Guiral, - et les observations de Me Bernard, représentant M. D. Le préfet de la Seine-Saint-Denis n'était pas présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
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