CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

6 749 résultats pour « Ferhane »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2201631_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Par un jugement n° 2100748 du 19 janvier 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a rejeté cette requête.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201533_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 10 février 2023, le centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302216_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

B A et au recteur de l'académie de Clermont-Ferrand. Fait à Clermont-Ferrand, le 2 octobre 2023. La présidente de la 2ème chambre, C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2600540_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

illégalité » de « l’impôt local sur les logements vacants ou taxe d’habitation sur les logements vacants, taxe d’habitation sur les résidences secondaires appliquée aux logements vacants » à Clermont-Ferrand

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2502924_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Vu : - l’ordonnance n° 2502923 du 16 octobre 2025 du tribunal administratif de Clermont-Ferrand ; - l’ensemble des pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2600211_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vu : - le jugement du tribunal administratif de Clermont-Ferrand n° 2503386 du 4 décembre 2025 ; - l’ensemble des pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2401095_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

B A, au centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand et à la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales, et à la Caisse des dépôts et consignations.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301599_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

Article 2 : Le dossier de la requête de Mme A est transmis au médiateur de l'académie de Clermont-Ferrand.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300324_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

de lui communiquer les convocations des membres de la section du tribunal administratif du bureau d'aide juridictionnelle de Clermont-Ferrand pour la séance du 8 février 2023 ainsi que le registre de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2502478_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête n° 2502478 est radiée des registres du tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M. B A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301100_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

O R D O N N E : Article 1er : La requête n° 2301100 est radiée des registres du tribunal administratif de Clermont-Ferrand. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200737_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier que l'UEMO de Clermont-Ferrand/Thiers, au sein de laquelle M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200845_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Mme B, éducatrice de la protection judiciaire de la jeunesse, a été affectée, à compter du 1er janvier 2017 au sein de l'unité éducative en milieu ouvert (UEMO) de Clermont-Ferrand/Issoire.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2002118_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Un mémoire, enregistré le 17 mai 2023, a été présenté par le recteur de l'académie de Clermont-Ferrand.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2101492_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

C au pôle social du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2603065_20260417

Administratif

17 avril 2026

17 avril 2026

E... et cadastrées section E n° 316 et n° 437 appartenant à la société civile exploitation Château Ferrand.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503445_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Sagaz est scolarisée, à la rentrée scolaire 2025, en classe de seconde au lycée Amédée Gasquet à Clermont-Ferrand.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2501841_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Dans ces conditions, il y a lieu de transmettre le dossier de la requête de Mme B au pôle social du tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2504177_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Par une décision du 5 août 2025, le centre d’expertise de ressources et des titres de Clermont-Ferrand a rejeté le bénéfice d’une telle exonération, et a demandé à M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2200988_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

les 5 mai 2022, 22 juillet 2022 et 6 novembre 2022, Mme G D demande au tribunal d'annuler la décision du 26 avril 2022 par laquelle le centre d'expertise et de ressources titres (CERT) de Clermont-Ferrand

Source officielle

Page 30 sur 338

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC59 résultats

Journal officiel
Radiations

FERHANE, Lisa, FERHANE

SIREN 981614548Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

08/09/2026

Voir →

Créations

FERHANE, Abdessamad

SIREN 108182676Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

02/08/2026

Voir →

Radiations

FERHANE, Sabrina

SIREN 514154889Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

28/07/2026

Voir →

Créations

FERHANE, Dalia

SIREN 107065906Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

07/07/2026

Voir →

Créations

FERHANE, Fatna

SIREN 105195556Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

09/06/2026

Voir →