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8 088 résultats pour « Pierre Reine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2503727_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Vu : - l’ordonnance de référé n°2503728 du 18 novembre 2025 ; - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_1902510_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Vu les autres pièces des dossiers. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2200065_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302397_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

juge unique (1)

DTA_2107536_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

, trois points pour une infraction commise le 16 janvier 2012 à 19h00 à Reims, trois points pour une infraction commise le 10 septembre 2012 à 18h50 à Reims, trois points pour une infraction commise le

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2600833_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

En deuxième lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier, lesquelles comportent notamment une fiche d’évaluation de la vulnérabilité de M.

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2502197_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Des pièces ont été produites par le préfet de la Marne, qui ont été enregistrées le 16 juillet 2025 et communiquées. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101153_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

D'autre part, la circonstance que la communauté urbaine du Grand Reims n'aurait pas suivi les observations de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2212428_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vu - la décision attaquée, - les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. La présidente du Tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2301320_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2600044_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur la demande d’expertise : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401222_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Au cours de cette même période, elle est également gérante et associée de la société à responsabilité limitée (SARL) Ambulances Clovis Reims.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2311103_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Ces pièces ont été enregistrées le 25 mars 2025 et communiquées à M. et Mme A. Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2504057_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer si les soins prodigués par le centre hospitalier de Châlons-en-Champagne et le centre hospitalier universitaire (CHU) de Reims

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2302856_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer si les soins qui lui ont été prodigués par le centre hospitalier universitaire de Reims

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102366_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

A et celles de Me Michel, représentant l'université de Reims Champagne-Ardenne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2500001_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise en vue de déterminer si les soins qui lui ont été prodigués au sein du centre hospitalier universitaire de Reims

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2101672_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300931_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Le 1er janvier 2017, cette direction a été transférée à la communauté urbaine du Grand Reims.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2502944_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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