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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2200771_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200885_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Le rapport de Mme Sollier a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2002422_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

Soli, - les conclusions de Mme Belgueche, rapporteure publique, - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Magistrat M. SOLI

DTA_2202452_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Soli, vice-président ; - et les observations de M. A, représentant le département des Alpes-Maritimes.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202811_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Soli, président-rapporteur ; - et les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Magistrat M. SOLI

DTA_2202923_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Soli, vice-président ; - et les observations de Me Castel, représentant la requérante.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2106534_20230927

Administratif

27 septembre 2023

27 septembre 2023

Soli ; - et les observations de Me Oloumi pour la requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200081_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400372_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400428_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Soli, président-rapporteur ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400621_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ho Si Fat, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400751_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M. Sabatier-Raffin, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400787_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400789_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400794_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400797_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400807_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400809_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Soli, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400846_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - et les observations de Me Djimi, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400981_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Santoni, président, Mme Biodore, conseillère, Mme Sollier, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 février 2026. La rapporteuse, Signé M.

Source officielle

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