permettent pas de dégager une marge et de générer, en qualité de distributeur, un bénéfice, alors qu'elle assure sans contrepartie la présence du groupe Menarini sur le marché français, ainsi qu'un débouché

intercommunal de Port d'Albret (SIPA) a conclu avec la SAS Safège, par acte d'engagement en date du 14 septembre 2011, un marché de maîtrise d'œuvre concernant le diagnostic des digues nord et sud situées au débouché

D'autre part, il ressort des pièces du dossier que l'accès à créer, qui est positionné à l'angle sud-ouest du parc public de stationnement sur lequel il débouche, présente une largeur de plus de 5 mètres

logement ne permettent pas une aération suffisante de ce dernier, que les menuiseries des pièces sèches ne possèdent pas d'entrées d'air adaptées au système d'extraction et que le système d'extraction ne débouche

territoire français le 25 février 2021, a suivi en 2021/2022 une formation en comptabilité et gestion d’entreprise délivrée par l’institut d’enseignement supérieur d’informatique et de gestion, laquelle a débouché

indique également avoir rencontré ce garçon lors d’un évènement puis avoir échangé sur les réseaux sociaux et lui avoir fait des avances par l’intermédiaire d’émoticônes à caractère sexuel ce qui a débouché

B... était convoqué pour une composition pénale, laquelle a débouché sur la réalisation par le requérant, le 10 octobre 2023, d’un stage de sensibilisation aux violences intra familiales.

) ; / - participation à des actions de formation dans le domaine de la pêche en eau douce (joindre le cas échéant les attestations) ; / -valorisation de toutes les espèces abondantes (recherche de débouchés

Cependant, et d’une part, il est constant que l’Allée des Camélias, sur laquelle le terrain d’assiette débouche, est une voie privée et ne peut donc être considérée comme une « voie ou emprise publiques

immeuble d'habitation de quatorze logements, comporte 42 places de stationnement dont l'accès est prévu par la voie communale n° 26, elle-même desservie par la route départementale 402 (RD 402) qui débouche

formation dans son pays d'origine, il n'en justifie pas et n'apporte aucune explication sur la circonstance que la formation souhaitée est similaire au diplôme obtenu en 2017 et présente les mêmes débouchés

effectuer la permutation de tout ou partie de son personnel, en tenant compte de l’ensemble des circonstances de fait qui lui sont soumises, notamment de ce que les recherches de reclassement ont débouché

effectuer la permutation de tout ou partie de son personnel, en tenant compte de l’ensemble des circonstances de fait qui lui sont soumises, notamment de ce que les recherches de reclassement ont débouché

D'une part, la circonstance que la rue , sur laquelle débouche le chemin d'accès du terrain d'assiette du projet en litige, dessert des commerces ainsi qu'un futur projet de huit maisons ne pouvait conduire

Enfin, il n’est pas plus contesté par le préfet que le signalement pour viol du 19 septembre 2023 n’a débouché sur aucune poursuite et n’a donné lieu à aucun acte de procédure depuis lors.

pour déposer une plainte contre leur auteur, au seul motif qu'une telle plainte ne serait pas assortie d'une constitution de partie civile, alors qu'une plainte simple est toujours susceptible de déboucher

Cette opération a débouché sur l'emport de documents manuscrits, de fichiers informatiques, de comptes de messagerie et de relevés bancaires appartenant à M. A.

Nzinga, greffier d'audience : - le rapport de Mme C ; - les observations de Me Descouches, substituant Me Patureau, pour le requérant, qui reprend ses écritures en faisant notamment valoir que l'avis

mettre en place un plan de sauvegarde de l'emploi, homologué par la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi le 27 janvier 2021, lequel a débouché

peut, pour s'assurer du respect de cette obligation, tenir compte de l'ensemble des circonstances de fait, notamment de ce que les recherches de reclassement conduites au sein de la société avaient débouché