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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2510515_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le 4 février 2025, une fistule ano-vulvaire antérieure, sans atteinte de la face postérieure du vagin ni de l’appareil sphinctérien est diagnostiquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2503191_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

s'est aggravé et elle a été admise aux urgences une seconde fois ; une prise en charge endoscopique au bloc était prescrite, l'enfant étant transféré en réanimation jusqu'au 25 août 2016 ; il était diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2501997_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

2024, elle a été admise au service des urgences du Centre hospitalier de Vaison-la-Romaine, à la suite d’une chute ; une luxation antéro-interne de l’épaule droite avec fracture du trochiter a été diagnostiquée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301548_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.(…) ». 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301606_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

D a présenté une douleur continue dans le bras droit et s'est présenté au centre hospitalier Alpes Léman le 2 mars 2022 où une thrombose sur la longueur de l'artère radiale lui est diagnostiquée et pour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201207_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

A soutient que : - le CH de Grasse décidera de le plâtrer avec un contrôle à réaliser le 6 avril 2012 ; - en mai 2012 a été diagnostiqué un cal vicieux dû au plâtre, la consolidation engendrée par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207054_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

vaginale nécessitant une suture ; - elle a par la suite éprouvé des douleurs intenses et persistantes au niveau vulvaire et vaginal majorées par l'assise ; - six mois plus tard, il lui a été diagnostiqué

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2024138_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2001410_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Un diagnostic de narcolepsie avec cataplexie a été posé le 12 novembre 2012. M. D C, ses parents, M. E C et Mme F C et son frère, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2202180_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Un diagnostic de probable gastroparésie idiopéthique a été retenu en 2006 par le professeur B, de l'hôpital Saint André, avec une indication d'opération de stimulation gastrique par pacing, mis en place

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102231_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Il soutient que : - le diagnostic clinique a été correctement apprécié lors de l'admission de Mme F ; - la prise en charge était adaptée compte tenu de la mutation prévue dans la clinique du Sermay

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2309571_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

Considérant ce qui suit : Mme A..., à qui a été diagnostiquée une tumeur vésicale latérale gauche, a subi une première intervention chirurgicale le 6 novembre 2012 consistant en la résection de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2402753_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

, puis une seconde échographie le 26 janvier 2022 ; de nombreux examens et consultations se sont alors enchainés à compter de février 2022 ; une biopsie du foie a été réalisée le 9 mai 2023 ; le diagnostic

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300545_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

. ; - les dommages subis sont en relation avec un acte de prévention, de diagnostic et de soins pratiqué au sein du centre hospitalier de Châteauroux, qui a entraîné des conséquences plus graves qu’en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301301_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

l'appui de son recours gracieux les résultats de tests effectués le 18 novembre 2022, excluant toute infection à la tuberculose bovine pour ses deux bovins ; - la mesure, qui prévoit l'abattage diagnostique

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303579_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

juin 2013 ; - cet arrêté est entaché d'erreur manifeste d'appréciation dès lors que tant le soutien apporté par son frère résidant en situation régulière en France que les investigations à visée diagnostique

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2100479_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

ce diagnostic.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2504625_20260323

Administratif

23 mars 2026

23 mars 2026

la corticothérapie est interrompue ; - le 21 décembre 2023, un nettoyage chirurgical est réalisé à la Clinique Fontvert (SOS Main), au cours duquel un streptococcus pneumoniae (pneumocoque) est diagnostiqué

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302937_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute (…) ». 6.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301363_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Le 10 août 2011, un lymphome folliculaire a été diagnostiqué à M. C.

Source officielle

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