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2 966 résultats pour « Clémence FAVRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2507481_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Clément ; - et les observations de Me Vray, représentant la requérante. Considérant ce qui suit : 1. Mme B...

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2503919_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Clément, président. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2026. La présidente, C. Mariller Le rapporteur, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301634_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

A C B, représenté par Me Clément, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle totale à titre provisoire ; 2°) d'annuler

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2504842_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Clément, président, pour statuer en application des dispositions des articles L. 921-1 à L. 922-3 et R. 921-1 à R. 922-28 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505106_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 mai et 20 juin 2025, Mme C A B, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) de l'admettre, à titre provisoire,

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2404636_20251229

Administratif

29 décembre 2025

29 décembre 2025

Clément, magistrat-désigné. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2407020_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Clément, président, - et les observations de Me Maugez, représentant Mme B C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2603752_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Clément, président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2308443_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Habchi, magistrat désigné, et : - les observations de Me Clément, pour M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403553_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Nicolet, - et les observations de Me Clémang, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2205657_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

D a : - lu son rapport, - entendu les observations de Me Clément, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207879_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2207880_20221026

Administratif

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Clément, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2400766_20240905

Administratif

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Toulouse le 2 février 2024 sous le numéro 2400766, la SAS Boncocap, représentée par Me Clément, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2403205_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 octobre 2024, le centre hospitalier Brisset d'Hirson, représenté par Me Clément, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la SA Viamedis à lui

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309534_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

En dehors des hypothèses prévues par les articles L. 911-1 à L. 911-4 du code de justice administrative, il n'appartient au juge administratif ni d'adresser des injonctions à l'administration ni de faire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2203628_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par M. B sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2502884_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Clément, greffier d'audience, M. Besse a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500386_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Clément, greffier d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Deme, représentant M. B, qui a repris ses conclusions et moyens ; - M. B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2500544_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Clément, greffier d'audience, M. Besse a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Tronquet, représentant le requérant, qui a repris ses conclusions et moyens.

Source officielle

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