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1 019 résultats pour « Mangi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2508337_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

notamment précisé : « (…) je suis suivi médicalement à Marseille et j’ai une prise en charge à la Timone et Edouard Toulouse, beaucoup de problèmes de santé (…) Je suis souvent médicalisé et souvent je mange

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2501804_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Sébastien Maggi, secrétaire général adjoint de la préfecture, a reçu délégation du préfet de ce département, en cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sabine Roussely, secrétaire générale, à l’effet de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2506525_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

A 9h00, il précise s'être retrouvé dans l'impossibilité de manger et avoir été pris de vomissements. A 16h16, le médecin régulateur suspectant une gastroentérite recommandait la prise d'antiémétique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2503932_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

Sébastien Maggi, secrétaire général adjoint, a reçu délégation du préfet de ce département, en cas d’absence ou d’empêchement de Mme Sabine Roussely, secrétaire générale, à l’effet notamment de signer

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2300928_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

se bornent à produire des tickets de courses, essentiellement alimentaires, des factures d'électricité et d'entretien de la piscine, de travaux d'extension du réseau de chauffage à l'espace salle à manger-piscine

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301407_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

2022-2023 en Master 1 de formation en management hôtelier international et marques de luxe afin de préparer le " MBA in International Hospitality and Luxury Brand Management " au sein de l'Ecole du mangement

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2302080_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Elle a précisé que ces passeurs lui donnaient à manger lorsqu'elle était à l'hôtel à Paris et qu'elle n'avait aucun document d'identité ni aucune liquidité sur elle.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2305994_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

communiqué dans le cadre de la présente instance, que le requérant fait valoir qu'il vit à Niamey avec la troisième épouse de son père, depuis septembre 2022, que celle-ci le maltraite, ne lui donnant pas à manger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306076_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- Agression verbale, - Gestes violents et brutaux (résidents serrés à la gorge, plaqués contre un mur), - Brimades : jet d'eau dans le visage, patient privés de nourriture quand ils ne veulent pas manger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306091_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

- Agression verbale, - Gestes violents et brutaux (résidents serrés à la gorge, plaqués contre un mur), - Brimades : jet d'eau dans le visage, patient privés de nourriture quand ils ne veulent pas manger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2306254_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

- Agression verbale, - Gestes violents et brutaux (résidents serrés à la gorge, plaqués contre un mur), - Brimades : jet d'eau dans le visage, patient privés de nourriture quand ils ne veulent pas manger

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2307765_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

couvert d'une carte de résident, valable jusqu'en 2030, et est père d'un enfant de nationalité française atteint d'une pathologie génétique rare nécessitant des soins quotidiens notamment pour pouvoir manger

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2505165_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

B..., d’une superficie de 113 mètres carrés, comprennent deux salles à manger et de séjour, trois chambres et une salle d’eau, et se situent sur différents niveaux de l’immeuble (du sous-sol au premier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401716_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Cet ensemble est composé d'un bâtiment principal, comprenant une salle à manger, une salle de séjour, une cuisine et des sanitaires au rez-de-chaussée ainsi que quinze couchages répartis entre le rez-de-chaussée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401718_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Cet ensemble est composé d'un bâtiment principal, comprenant une salle à manger et un local cuisine au rez-de-chaussée, une salle de jeux à l'étage ainsi que quinze couchages répartis entre le rez-de-chaussée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401720_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Cet ensemble est composé d'un bâtiment principal, comprenant une salle à manger, une salle de jeux, une cuisine et des sanitaires au rez-de-chaussée ainsi que quinze couchages à l'étage, et un bâtiment

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208166_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

articles 1.2 à 1.4 de ce contrat que le logement comporte des " espaces à usage privatif individuel " constitués des chambres et " des espaces à usage privatif collectif " tels que la cuisine, la salle à manger

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2302524_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

C a déclaré une surface supplémentaire de 47 m2 affecté exclusivement à l'habitation constituée d'une salle à manger - salon, une chambre et une cuisine, avec une surface de terrasse couverte de 25 m2

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2108988_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Par ailleurs, il ressort des pièces du dossier que, le 15 avril 2021, Mme A s'est abstenue d'aider deux résidentes à manger au motif qu'elles ne voulaient pas s'alimenter, une aide-soignante relatant qu'elle

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2109475_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Il ressort en outre des pièces du dossier qu'au mois de mai 2019, la requérante a violemment pris à partie une collègue ayant mangé une pomme dont il n'était pas assuré qu'elle lui appartenait.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL DE GEOMETRES EXPERTS JEAN PAUL SERRE OLIVIER TRUTTMANN CEDRIC MANGIN YANN GUIRIEC

SIREN 399472919GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

22/09/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE MANGIN

SIREN 847889573GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

22/09/2026

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Dépôts des comptes

MANGIERI CLIMATISATION

SIREN 842801086GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN

20/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

MANGIN

SIREN 109672931GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ

l'activité de paysagiste ainsi que tous travaux liés à l'aménagement des espaces extérieurs

20/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

MANGIN

SIREN 851154625GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS

Modification de l'administration.

15/09/2026

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