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1 115 résultats pour « Pierre Castera »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2404222_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

E A B, représentés par Me Larrouy-Castéra, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 mai 2024 par lequel le préfet de Vaucluse a autorisé la SAS Delorme à exploiter une carrière au lieu dit

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2008499_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés respectivement les 18 juin 2020 et 9 mars 2022, Mme A C demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2105060_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2206052_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2324563_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2326059_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code du travail ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2407255_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code des transports ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2501156_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code des transports ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2433881_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code des transports ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2219247_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu les pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2222468_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2226769_20230404

Administratif

4 avril 2023

4 avril 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

ORTA_2200116_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, un mémoire complémentaire et des pièces complémentaires, enregistrés le 4, le 5 et le 7 novembre 2022, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201146_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Par un courrier du 21 mai 2024, la SAS Safran Immobilier a transmis les pièces demandées par le tribunal, qui ont été communiquées.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2214328_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2208785_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2215591_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n°91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2005661_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Vu : - l'ordonnance n° 2104013 du 30 juillet 2021 du juge des référés du tribunal, - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2506515_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

E... un permis de construire, valant permis de démolir, trois maisons en R+1, un garage, une piscine et une clôture sur un terrain situé 5 impasse du Castella ; 2°) de mettre à la charge de tout succombant

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2406691_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CASTERAN, Théo, Pierre

SIREN 851222513Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

05/05/2022

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Créations

CASTERAS, Hervé, Joseph, Pierre

SIREN 437945959Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/04/2022

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Créations

MAISON CASTERA, CASTERA, Frédéric, Jacques, Pierre, Claude

SIREN 535262224GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

02/06/2021

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Créations

CASTERAN, Théo, Pierre

SIREN 851222513GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

02/07/2019

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Créations

CASTERA, Christian, Pierre, Marcel

SIREN 319825915GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

04/05/2017

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