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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2509702_20250825
25 août 2025
25 août 2025
et qu'ils pouvaient de plus être prévu sur le créneau horaire de la promenade, comme aussi les créneaux horaires des activités sportives ; que lors des rondes de nuit, les gardiens lui demandaient parfois
Source officielleJuge unique - Eloignement
DTA_2503432_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
évaluation de sa vulnérabilité le 13 octobre 2025, de ce qu’elle était hébergée à titre précaire dans un centre d’hébergement des demandeurs d’asile et de ce que sa cicatrice au visage lui engendre parfois
Source officielleURGENCES JU
DTA_2501664_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
A a indiqué lors de l'entretien d'évaluation de sa vulnérabilité du 1er avril 2025 à l'office français de l'immigration et de l'intégration qu'il était parfois hébergé chez des amis.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2502316_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
il ressort de l’historique des appels, produit en défense que le requérant sur la période du 30 juillet 2024 au 2 août 2025, a réalisé de multiples appels quotidiens à sa famille et à ses proches, parfois
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2500282_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Des photographies accréditent même, en l’absence de contestation technique apportées sur ce point par l’administration, que l’unique feu est parfois au vert même lorsque la passerelle est en mouvement.
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2500283_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Des photographies accréditent même, en l’absence de contestation technique apportées sur ce point par l’administration, que l’unique feu est parfois au vert même lorsque la passerelle est en mouvement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2500807_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ces infractions routières, réitérées et commises parfois après une consommation de stupéfiants, dont la matérialité n’est, au demeurant, pas contestée par le requérant, établissent bien des comportements
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2304705_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
à la communauté oromo, qu'il est sympathisant du Front de libération oromo (FLO) de longue date, que depuis cinq ans, il apporte un soutien logistique au FLO, en leur apportant de la nourriture et parfois
Source officielle6ème Chambre (J.U)
DTA_2303626_20251001
1 octobre 2025
1 octobre 2025
qu’elle a été reconnue prioritaire par la commission de médiation ; - après avoir divorcé de son mari en raison des violences conjugales qu’il lui infligeait, elle est dépourvue de logement et a parfois
Source officielle4ème chambre
DTA_2505257_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
postérieur à l’arrêté en litige, dans lequel le vice-président du syndicat des commerçants des marchés de la région lyonnaise, qui dispose d’un étal sur le marché de Trévoux, affirme que : « le tractage parfois
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2505621_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
avec ses fonctions et qu’au demeurant, il a été dispensé d’inscription de la peine pénale au bulletin n° 2 du casier judiciaire, dispose de la garde exclusive de ses trois enfants et accueille même parfois
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401782_20240624
24 juin 2024
24 juin 2024
d'inexactitude matérielle des faits qui ne sont pas établis en l'absence notamment de production des compte-rendu d'entretien des personnes interrogées lors de l'enquête, alors que s'il use de plaisanteries parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2401895_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
C ne fournit " que très peu de travail ", qu'il est " parfois fantomatique " et qu'il " manque de dynamisme ".
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2208647_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Les précédentes diminutions de l'allègement de service ont été suivies d'arrêts de travail, parfois d'hospitalisation.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2215120_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Toutefois, ses déclarations sont dénuées d'éléments circonstanciés et sont parfois confuses, notamment s'agissant de son engagement au sein de l'ANC, des circonstances de la conversation qu'il aurait eue
Source officielleJU 8ème chambre
DTA_2209556_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
justifiées par des relations tendues entre la requérante et ses collègues, un comportement agressif, une acceptation difficile des changements effectués en urgence pour faire face aux absences et un langage parfois
Source officielle2ème chambre
DTA_2207318_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
2022, il ressort de plusieurs fiches d'entretiens réalisés entre 2010 et 2014 que les relations de travail entre l'intéressé et ses supérieurs étaient satisfaisantes et que, si des reproches ont pu parfois
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2503258_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
produit toutefois diverses pièces tendant à démontrer qu'il contribue à l'entretien et à l'éducation de ses deux enfants nés en France de mères différentes, l'un résidant à Cherbourg, auquel il rend parfois
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2600013_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
absence de la collégienne ayant été adaptées en fonction des demandes de sa mère, ainsi que le montrent les pièces jointes à la demande relatives à des échanges intervenus en novembre 2025, le caractère parfois
Source officielleZUPAN David
DTA_2200456_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Elle soutient que : - elle porte une prothèse du genou droit, laquelle se bloque parfois, empêchant momentanément tout appui, et a subi un greffe du ligament au genou gauche ; - elle est contrainte
Source officiellePage 32 sur 151