ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.

À la suite du diagnostic d'hypersomnie à temps de sommeil allongé, établi par un praticien du centre maladies rares du sommeil du centre hospitalier universitaire de Bordeaux en juillet 2011, confirmé

Le 16 mai 2018, plusieurs masses sur les deux seins ont été diagnostiquées par la sage-femme, puis une masse inflammatoire, extrêmement dure et douloureuse, le 18 juin 2018.

ceux-ci et une quelconque faute ou négligence imputable à l’établissement ; - si M.A... bénéficie du statut d’adulte handicapé, c’est uniquement en raison de sa schizophrénie chronique sévère diagnostiquée

et manifestement illégale à son droit de mener une vie décente, dès lors qu'elle est privée de la possibilité de travailler et de s'inscrire à France Travail, d'accès aux soins médicaux malgré un diagnostic

, en un défaut de prise en charge en raison de l'absence de réalisation d'un scanner, en l'administration d'un traitement inadapté et dangereux et enfin en un retard de diagnostic et de prise en charge

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.

hospitalisée au le centre de soins de suite et de réadaptation site Pierre Chevalier de Hyères pour une rééducation fonctionnelle ; - lors d'une consultation de contrôle le 1er août 2018, il est diagnostiqué

Toutefois, il est apparu, en cours de chantier, que les diagnostics étaient incomplets et que des matériaux contenant de l'amiante n'avaient pas été repérés.

Elle soutient que : elle a été victime d’un retard de diagnostic imputable au centre hospitalier François Maillot de Briey et de manipulations inappropriées de la part de Mme F..., son ostéopathe, lesquels

I, vers 15 heures le 6 juillet 2019 et la confirmation du diagnostic de l'infarctus, vers 20 heures 45 le 7 juillet 2019, ont contribué à un retard de diagnostic fautif.

B et aux symptômes qu'il présentait ; donner notamment son avis sur la pertinence des diagnostics des équipes médicales du centre hospitalier de Mâcon et sur l'utilité des gestes opératoires pratiqués

diagnostics de repérage de l'amiante présente dans l'immeuble avant sa démolition.

pulmonaire ni de coronaropathie significative mais ont permis la découverte fortuite d’un nodule pulmonaire de 11 mm ; - elle a été adressée en juin 2023 à un pneumologue ; - elle ne sera finalement diagnostiquée

droit à la réparation des préjudices du patient, et, en cas de décès, de ses ayants droit au titre de la solidarité nationale, lorsqu'ils sont directement imputables à des actes de prévention, de diagnostic

G... et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa première injection du vaccin Hynneos contre la variole du singe le 17 janvier

le 2 août 2021, il a subi une cholécystectomie coelioscopique à l'hôpital Edouard Herriot à la suite de laquelle il a présenté d'intenses douleurs abdominales ; - le 9 août 2021, il lui a été diagnostiqué

Il soutient que : - le 8 mai 2014, il a été admis au centre hospitalier général Jean Marcel de Brignoles pour des douleurs au ventre et il lui a été diagnostiqué une inflammation de la vésicule biliaire

Ils soutiennent que le retard de diagnostic et la prise en charge tardive de l'ischémie aiguë dont a été victime M. F, qui n'est pas liée à son état antérieur, est fautive. M.

Une arthrose cervicale a été diagnostiquée, laquelle a été traitée initialement par physiothérapie, sans succès.