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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème chambre

DTA_2103374_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

En février 2017, les médecins en charge de son suivi ont diagnostiqué une ischémie subaiguë du membre inférieur droit, unesténose très serrée de l'iliaque primitive droite et une sténose serrée de l'artère

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2104464_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

B A, alors âgé de 83 ans et atteint d'une maladie d'Alzheimer diagnostiquée en 2014, a été admis en urgence le 13 juin 2018 à l'hôpital d'instruction des armées Laveran pour rectorragie.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2400650_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

A..., né en 1968, a été hospitalisé le 30 septembre 2019 au centre hospitalier de Saint-Junien avant son transfert le lendemain au centre hospitalier universitaire (CHU) de Limoges où a été diagnostiquée

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2411119_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Le 28 novembre 2017, elle a été prise en charge aux urgences de l’hôpital Bichat, établissement également rattaché à l’AH-HP, où il lui a été diagnostiqué un pneumopéritoine conduisant à une laparotomie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400699_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

cavalière d'un cheval de dressage, Unicorno de Massa, âgé de 14 ans au moment des faits ; - il entre au CHU de Marcy L'Etoile le 15 mai 2022 à cause de mauvais déplacements ; une fourbure au pied est diagnostiquée

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302828_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

En raison de l’apparition de douleurs thoraciques et de difficultés respiratoires, il a été consulter un médecin, le 27 juillet 2021, à l’hôpital Sainte-Anne de Toulon, qui lui a diagnostiqué un syndrome

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2002808_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

B, - et les observations de Me Gire représentant la société Immobilier Diagnostic. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2107792_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Il a été placé sous surveillance puis, une aponévrotomie du membre supérieur droit a été réalisée vers 19h00 par le docteur I, qui a diagnostiqué un syndrome des loges.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200186_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute. (…) ».

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903400_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Elle soutient que : - la responsabilité de l'AP-HP est engagée pour erreur de diagnostic, faute dans le suivi post-hospitalisation et défaut d'information, le préjudice en résultant devant être indemnisé

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2306485_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute / () ". 3.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201721_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

F..., né le 3 août 1954 et soudeur retraité, est diagnostiqué porteur d’une maladie chronique, la bronchopneumopathie chronique obstructive (BPCO). M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2302279_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Elle a été examinée par un ophtalmologue le 27 juillet 2021, qui a diagnostiqué une crise de glaucome aigu.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402110_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

1142-1 du code de la santé publique sont remplies lui permettant d’être indemnisé par l’ONIAM au titre de la solidarité nationale ; - la responsabilité pour faute du GHEF est engagée à raison d’un diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2303290_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

le périmètre du diagnostic, rendant obsolète l'arrêté du 19 décembre 2011 ; aussi, à compter du 1er janvier 2022, les dispositions en vigueur s'agissant de l'élaboration du diagnostic étaient notamment

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TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2305968_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

s) en elle(s)-même(s) : - déterminer le(s) type(s) d'infection(s)s contractée(s)s par Mme D ; - préciser à quelle date ont été constatés les premiers signes d'infection, a été porté le diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2203866_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

e) dans la prise en charge de l'enfant de sa naissance à son décès ; B. dire si l'enfant à naître était porteur d'une affection d'une particulière gravité reconnue comme incurable au moment du diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2303606_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

deux autres fractures sont décelées trois jours après au niveau du tibia et du péroné ; - Fin octobre 2017, dans le cadre d'un suivi A est dirigé à l'hôpital de la Timone, en janvier 2018 il est diagnostique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211407_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2211809_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

Ddomicilié 43 rue Liancourt à Paris Paris et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge par le centre hospitalier

Source officielle

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