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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2200068_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

avril 2021 et du 18 mai 2021, émanant de médecins cardiologues, ainsi qu'un compte rendu d'analyses médicales du 7 juillet 2021, suivant lesquels il souffre, d'une part, d'une cardiomyopathie dilatée ischémique

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006292_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

apparition de céphalées, accompagnées de nausées, vomissements et sensations vertigineuses, un scanner a été réalisé le 13 avril 2020 et a permis de diagnostiquer un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2321746_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

été pris en charge en urgence à l'hôpital Bichat, qui relève de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une opération de revascularisation de l'artère mésentérique, des suites d'une ischémie

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325127_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

B est atteint d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle, de dyslipidémie et d'un syndrome coronarien aigu, et bénéficie, à ce titre, d'un traitement médical à base

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308614_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Livenais, magistrat désigné ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut à la barre au rejet des requêtes et fait valoir qu'aucun des moyens invoqués par le requérant

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308836_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

reprend les moyens invoqués dans la requête et soutient, en outre, que la décision portant obligation de quitter le territoire français est entachée d'une erreur de fait ; - les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309294_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

les diplômes qu'elle a obtenus, par le fait qu'elle parle français et par la régularité et la stabilité de son séjour en France, de son insertion dans la société française ; -les observations de Me Iscen

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2403138_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

F... a en outre présenté une paraplégie des membres inférieurs liée à une ischémie médio-radiculaire de niveau T11-T12, une phlébite des membres inférieurs avec une thrombose veineuse profonde ainsi qu

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2405125_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

préfet, le requérant produit des certificats médicaux établis les 18 juillet 2024, 27 janvier 2025, 28 janvier 2025 et 25 février 2025 selon lesquels il souffre d'une cardiopathie hypertrophique ischémique

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2407671_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Le requérant, qui a levé le secret médical, justifie avoir été hospitalisé au cours du mois de mars 2022 pour un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche d'étiologie athéromateuse responsable

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2501497_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

A..., qui a levé le secret médical, souffre d’une cardiopathie ischémique et a subi une opération chirurgicale pour la pose d’un stent en 2019, il ne démontre pas, par les pièces produites au dossier,

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2433650_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui est atteint d’une cardiopathie ischémique stentée avec fraction d’éjection du ventricule gauche (FEVG) réduite à 38 % nécessitant un suivi médical

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2420303_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Au cours de l'intervention, une plaie au niveau de l'artère fémorale a entraîné une ischémie de la jambe droite.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300308_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

Compte tenu des lésions cérébrales étendues et irréversibles objectivées par les examens pratiqués au CHU de Dijon, mettant en évidence une encéphalopathie anoxo-ischémique (EAI) néonatale sévère, dite

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2409766_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

Il ressort des pièces au dossier que D, âgée de 6 ans, souffre d'épilepsie et d'une encéphalopathie ischémique hypoxique.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2410033_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

B démontre être atteint d'une pancréatite chronique kystique et d'une cardiopathie ischémique stentée, ils n'établissent pas que leur état de santé nécessiterait une prise en charge médicale dont le défaut

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2410546_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Une IRM effectuée le 28 décembre 2009 a montré des séquelles ischémiques cérébelleuses, occipitales et fronto-temporales bilatérales avec atrophie cortico-sous-corticale et hyper-signaux de la substance

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2103451_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

N'Diaye a été victime, le 16 décembre 2017, d'un accident ischémique constitué nécessitant un suivi médical régulier, et est atteint du syndrome de Gitelman.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510907_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

L’imagerie par résonnance magnétique (IRM) réalisée le 3 novembre 2025 relève notamment l’absence de résorption de ce volumineux hématome profond et la présence des lésions ischémiques et du tronc cérébral

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2510372_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

présent, qui conclut aux mêmes fins que les deux requêtes ; mais qui n'entend maintenir que les moyens développés dans les écritures du 25 juillet 2025, qu'elle développe ; - et les observations de Me Iscen

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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