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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2200068_20220927
27 septembre 2022
avril 2021 et du 18 mai 2021, émanant de médecins cardiologues, ainsi qu'un compte rendu d'analyses médicales du 7 juillet 2021, suivant lesquels il souffre, d'une part, d'une cardiomyopathie dilatée ischémique
7ème Chambre
DTA_2006292_20260430
30 avril 2026
apparition de céphalées, accompagnées de nausées, vomissements et sensations vertigineuses, un scanner a été réalisé le 13 avril 2020 et a permis de diagnostiquer un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
6e Section - 2e Chambre
DTA_2321746_20250307
7 mars 2025
été pris en charge en urgence à l'hôpital Bichat, qui relève de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), pour une opération de revascularisation de l'artère mésentérique, des suites d'une ischémie
Section 8 - Chambre 1
DTA_2325127_20240131
31 janvier 2024
B est atteint d'un diabète de type 2, d'une cardiopathie ischémique, d'hypertension artérielle, de dyslipidémie et d'un syndrome coronarien aigu, et bénéficie, à ce titre, d'un traitement médical à base
Reconduite à la frontière
DTA_2308614_20231019
19 octobre 2023
Livenais, magistrat désigné ; - les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut à la barre au rejet des requêtes et fait valoir qu'aucun des moyens invoqués par le requérant
DTA_2308836_20231017
17 octobre 2023
reprend les moyens invoqués dans la requête et soutient, en outre, que la décision portant obligation de quitter le territoire français est entachée d'une erreur de fait ; - les observations de Me Iscen
DTA_2309294_20230921
21 septembre 2023
les diplômes qu'elle a obtenus, par le fait qu'elle parle français et par la régularité et la stabilité de son séjour en France, de son insertion dans la société française ; -les observations de Me Iscen
3ème chambre
DTA_2403138_20260507
7 mai 2026
F... a en outre présenté une paraplégie des membres inférieurs liée à une ischémie médio-radiculaire de niveau T11-T12, une phlébite des membres inférieurs avec une thrombose veineuse profonde ainsi qu
4 ème Chambre
DTA_2405125_20250321
21 mars 2025
préfet, le requérant produit des certificats médicaux établis les 18 juillet 2024, 27 janvier 2025, 28 janvier 2025 et 25 février 2025 selon lesquels il souffre d'une cardiopathie hypertrophique ischémique
DTA_2407671_20250321
Le requérant, qui a levé le secret médical, justifie avoir été hospitalisé au cours du mois de mars 2022 pour un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche d'étiologie athéromateuse responsable
6ème Chambre
DTA_2501497_20251007
7 octobre 2025
A..., qui a levé le secret médical, souffre d’une cardiopathie ischémique et a subi une opération chirurgicale pour la pose d’un stent en 2019, il ne démontre pas, par les pièces produites au dossier,
4e Section - 1re Chambre
DTA_2433650_20260219
19 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui est atteint d’une cardiopathie ischémique stentée avec fraction d’éjection du ventricule gauche (FEVG) réduite à 38 % nécessitant un suivi médical
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2420303_20250408
8 avril 2025
Au cours de l'intervention, une plaie au niveau de l'artère fémorale a entraîné une ischémie de la jambe droite.
DTA_2300308_20250328
28 mars 2025
Compte tenu des lésions cérébrales étendues et irréversibles objectivées par les examens pratiqués au CHU de Dijon, mettant en évidence une encéphalopathie anoxo-ischémique (EAI) néonatale sévère, dite
2ème Chambre
DTA_2409766_20250605
5 juin 2025
Il ressort des pièces au dossier que D, âgée de 6 ans, souffre d'épilepsie et d'une encéphalopathie ischémique hypoxique.
DTA_2410033_20250624
24 juin 2025
B démontre être atteint d'une pancréatite chronique kystique et d'une cardiopathie ischémique stentée, ils n'établissent pas que leur état de santé nécessiterait une prise en charge médicale dont le défaut
DTA_2410546_20250418
18 avril 2025
Une IRM effectuée le 28 décembre 2009 a montré des séquelles ischémiques cérébelleuses, occipitales et fronto-temporales bilatérales avec atrophie cortico-sous-corticale et hyper-signaux de la substance
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2103451_20220928
28 septembre 2022
N'Diaye a été victime, le 16 décembre 2017, d'un accident ischémique constitué nécessitant un suivi médical régulier, et est atteint du syndrome de Gitelman.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2510907_20251112
12 novembre 2025
L’imagerie par résonnance magnétique (IRM) réalisée le 3 novembre 2025 relève notamment l’absence de résorption de ce volumineux hématome profond et la présence des lésions ischémiques et du tronc cérébral
12ème chambre, éloignement
DTA_2510372_20250825
25 août 2025
présent, qui conclut aux mêmes fins que les deux requêtes ; mais qui n'entend maintenir que les moyens développés dans les écritures du 25 juillet 2025, qu'elle développe ; - et les observations de Me Iscen
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ISCEM
26/04/2011
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