scolaire et d'un parking signé le 29 juillet 2022 par le maire d'Orgeval avec le groupement mené par la SAS OBM Construction, ensemble ses avenants n°1 et n°2 ; 2°) la suspension du marché global de

leur scolarité en Tunisie, pays dont ils ont la nationalité.

leur scolarité en Tunisie, pays dont ils ont la nationalité.

Le groupe hospitalier Nord Essonne n'a pas donné suite à sa demande.

spécialisés, notamment les psychologues scolaires dans les écoles.

Elle exerce ses fonctions au lycée Paul Gauguin en qualité d'infirmière scolaire.

dans la liste des candidats à un poste d'enseignant non titulaire pour l'année scolaire 2023-2024 sont devenues sans objet et ne peuvent dès lors qu'être rejetées.

tribunal d'annuler la délibération du conseil syndical du syndicat intercommunal du collège André Lahaye du 12 février 2021 autorisant le président à signer la convention portant constitution d'un groupement

, pendant et hors du temps scolaire.

en brevet de technicien supérieur agricole de septembre 2021 à août 2023 et produit notamment des bulletins scolaires.

Premier groupe : l'avertissement ; le blâme (...). Parmi les sanctions du premier groupe, seul le blâme est inscrit au dossier du fonctionnaire.

Par son ordonnance du 6 mars 2024, le juge des référés a prescrit une expertise portant les désordres affectant le groupe scolaire André Malraux, susceptible de donner lieu à un litige opposant la commune

En l'espèce, les courriels émanant du chef du bureau des ressources humaines du groupe administratif central de la DEQ, M. A, adressés à M.

et desserte des piscines du Pays d'Aix au stade de l'analyse des offres en ce qui concerne les lots n° 1 et 5 et, par suite, d'annuler les décisions d'éviction des lots n° 1 et 5.

Sont soumis aux dispositions de la présente section les groupements d'établissements (GRETA) mentionnés à l'article L. 423-1 du code de l'éducation, constitués entre les établissements scolaires publics

En estimant que l'offre du groupement était non conforme sur ce point aux exigences du programme, le pouvoir adjudicateur a dénaturé l'offre présentée par le groupement. 10.

préparation de leur orientation, en liaison avec les psychologues de l'éducation nationale, et en concertation avec les parents d'élèves ". 5.

scolaire Bas à Eragny-sur-Oise (Val-d'Oise) ; 2°) de mettre à la charge de la communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice

000 euros de dommages et intérêts, en réparation des préjudices qu'elle lui a fait subir dans le cadre de l'exécution du macro-lot technique n° 5 du marché de travaux relatif à la construction d'un groupe

Il ressort des pièces du dossier que, postérieurement à l'introduction de la requête, la commune de Lapalisse a répondu favorablement à leur demande en inscrivant leur fille au sein de son groupe scolaire