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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2005235_20221208
8 décembre 2022
Les suites ont été compliquées par une succession d'interventions chirurgicales jusqu'au 9 février 2009, date à laquelle Mme D a bénéficié de la pose d'une prothèse de hanche au sein de la clinique du
4ème Chambre
DTA_2106261_20250307
7 mars 2025
Les experts ont précisé qu'une nouvelle intervention chirurgicale aurait été une alternative possible à la cholangiopancréatographie si elle avait été discutée précocement, dans les 24 à 48 heures suivant
5e chambre
DTA_2106500_20250715
15 juillet 2025
Ces séquelles résultent de l'état clinique initial du patient et des risques, qui se sont réalisés, inhérents à l'intervention chirurgicale qu'il a subie.
2ème Chambre
DTA_2200761_20240314
14 mars 2024
Elle a subi en conséquence de nombreuses interventions et le diagnostic d'une rectocolite hémorragique a été posé à compter de 2010.
3ème chambre
DTA_2206052_20240502
2 mai 2024
A qu'il est atteint de la maladie de Crohn qui a conduit à plusieurs interventions chirurgicales et nécessite un traitement par injection par voie intraveineuse en principe tous les mois.
DTA_2200600_20240228
28 février 2024
À sa demande, il a fait l'objet d'une seconde intervention chirurgicale consistant en une reprise de la ligamentoplastie associée à une ostéotomie de valgisation par addition interne qui s'est déroulée
DTA_2002547_20221010
10 octobre 2022
Il a été transféré en unité de surveillance continue du service de réanimation médico-chirurgicales où il a été intubé et ventilé.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2524735_20251226
26 décembre 2025
Soutenant que depuis ces interventions chirurgicales, elle présente une inégalité de longueur des membres inférieurs, souffre de douleurs, de limitations à l’effort et de l’utilisation d’une canne pour
Tribunal Administratif de Limoges
DTA_2402307_20250527
27 mai 2025
Transportée par les services de secours à l'hôpital de Saint-Junien, elle a subi le même jour une intervention chirurgicale d'ostéosynthèse pour réduire une fracture de l'humérus droit provoquée par cette
6ème Chambre
DTA_2101627_20230413
13 avril 2023
cette date étaient en rapport avec la rechute du 17 octobre 2016 démontre que son état de santé n'était pas consolidé ; - il a subi une nouvelle intervention chirurgicale au mois d'août 2020 en raisons
Aide sociale
DTA_2200488_20230310
10 mars 2023
La clôture de l'instruction a été prononcée, en application des dispositions de l'article R. 772-9 du code de justice administrative, après l'appel de l'affaire à l'audience.
DTA_2203859_20240701
1 juillet 2024
une intervention sur une main étant selon lui compatibles avec un syndrome conversif du fait de leur atypicité.
1ère chambre
DTA_2100148_20230919
19 septembre 2023
Mme B reconnaît d'ailleurs elle-même avoir été en arrêt maladie à partir du 17 mai 2019 en raison de son opération chirurgicale.
DTA_2301945_20251113
13 novembre 2025
chirurgicale le 13 mai 2012 à 14 h 45.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2309200_20240129
29 janvier 2024
une rééducation ; en outre, ses séquelles ne lui permettent plus d'exercer son métier d'ostéopathe ; - compte tenu du retard de diagnostic du plexus brachial et de la chirurgie pratiquée 10 jours après
DTA_2222858_20230208
8 février 2023
Malgré une intervention réalisée en urgence, le requérant n'a constaté aucune amélioration de sa vision qui s'est stabilisée à 2/10. S'interrogeant sur les conditions de sa prise en charge, M.
6e Section - 3e Chambre
DTA_1904178_20230210
10 février 2023
à engager la responsabilité de l'AP-HP ; - en s'abstenant de lui prescrire toute rééducation de l'épaule et du membre supérieur gauche après l'intervention de reconstruction mammaire, l'AP-HP a également
DTA_2201558_20221129
29 novembre 2022
En revanche, il ressort de ce même certificat médical qu'une " surveillance rapprochée reste indispensable avec surveillance biologique tous les deux mois, surveillance clinique tous les trois à six mois
DTA_2201559_20221129
7ème chambre
DTA_2310072_20240409
9 avril 2024
Le 5 juin 2022, il a été pris en charge chirurgicalement pour la réalisation d'une ostéosynthèse par clou.
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