CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 456 résultats pour « Gerard-Paillard »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301850_20230811

Administratif

11 août 2023

11 août 2023

D A, demeurant 9 rue Gérard Mansion à Fleury (57) est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102312_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Gérard Poitreau, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1806350_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Par des observations, enregistrées le 18 février 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme B s'est vu proposer le 27 janvier 2021 un logement de type T3 au 2 rue Gérard de Nerval à

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503231_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Gerard et de la mutualité sociale agricole Midi-Pyrénées Nord, une expertise médicale aux fins de déterminer l’origine et les conséquences de ses préjudices suite à sa prise en charge par le centre hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2601357_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

SORAETEC, à la Maf, à la société Secoba, à AXA assurance Iard mutuelle, à la société EGSOL Alpes, à la société SDE, à la société Abeille Iard et santé, à la société Construction métallurgiques Bect Gérard

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2209708_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

C..., représentés par Me Gérard, demandent au tribunal : 1°) de condamner l’école nationale vétérinaire d’Alfort à leur verser la somme totale de 207 455,16 euros en réparation des conséquences dommageables

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2204954_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

la pose de palissade sur la rue Pierre Maitre suivant l’article 7 de l’arrêté n°2017-1422, et les constats d’état des lieux après travaux établis aux frais de la compagnie de Phalsbourg pour l’école Gérard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2304752_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Par une requête, enregistrée le 1er juin 2023, Mme A C B, représentée par Me Gerard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 décembre 2021 par laquelle la directrice territoriale de l'Office

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400579_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

C A E, à Mme D A E, à Me Gérard Chemla et à la ministre de l'éducation nationale. Copie en sera adressée au recteur de l'académie de Reims.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

ORTA_2400580_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

B A, à Mme C A, à Me Gérard Chemla et à la ministre de l'éducation nationale. Copie en sera adressée au recteur de l'académie de Reims.

Source officielle
TA

Juge unique 6

DTA_2303937_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Vial-PaillerLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203591_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2300805_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2108550_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005218_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005595_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2100398_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101725_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2007875_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2006053_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

VIAL-PAILLERLe greffier, G.

Source officielle

Page 36 sur 73

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

22/04/2025

Voir →

Créations

PAILLARD, Kévin, Gérard, Romain

SIREN 941116691Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

25/02/2025

Voir →

Créations

PAILLARD, Robin, François, Gérard

SIREN 978625002Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

23/08/2023

Voir →

Ventes et cessions

CABINET 3X, HENRY, PAILLARD, Gérard, Louis, Alphonse, Christiane, Geneviève, Marie

SIREN 803204155GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

03/08/2014

Voir →

Créations

Cao Dao, PAILLARD, Christophe, Gérard, Marcel

SIREN 441778677GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

16/11/2008

Voir →