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9 092 résultats pour « psychiatre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2 ème Chambre

DTA_2204765_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Enfin, il ressort des certificats médicaux rédigés par le médecin psychiatre du requérant à destination du collège des médecins de l'Office français de l'intégration et de l'immigration que ses troubles

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2302335_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

la requérante est suivie en consultation spécialisée de psychiatrie pour des angoisses sévères sur trouble anxieux généralisé et tableau anxio-dépressif modéré majorées au contact de la foule.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302397_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

B a confirmé avoir tenu des propos suicidaires et a accepté d'être transporté à l'unité psychiatrique du centre hospitalier de Vesoul où il a passé la nuit. Si M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2101606_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Le docteur E A, médecin psychiatre, a été saisi par le CHRU de Nancy afin de se prononcer sur la mise à la retraite anticipée pour invalidité de l'intéressée.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101652_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Le 12 avril 2019, elle a adressé à son employeur une demande de reconnaissance de l'imputabilité au service de ses pathologies psychiatriques et rhumatoïdes.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202656_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

Il ressort également des pièces du dossier, et notamment des certificats médicaux établis par le médecin psychiatre M.

Source officielle
TA

Juge Unique 2

DTA_2203294_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

D fait l'objet en raison de sa pathologie psychiatrique.

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TA

6ème Chambre

DTA_2202203_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Pour contester cet avis, Mme A produit, à l'appui de ses écritures, un certificat médical établi par un médecin psychiatre le 16 juin 2021, attestant que l'intéressée souffre d'un syndrome dépressif et

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TA

12ème Chambre

DTA_2200156_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

A la suite de son hospitalisation en psychiatrie du 27 avril 2021 au 18 juin 2021, il a formé un recours gracieux contre cet arrêté en juillet 2021 qui a été rejeté par une décision du 18 août 2021 de

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2401297_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

est entachée d’incompétence de son auteur ; - elle est insuffisamment motivée ; - elle est entachée de plusieurs vices de procédure dès lors qu’elle n’a pas été précédée de l’avis d’un médecin psychiatre

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408100_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Toutefois, il ressort des pièces du dossier, et notamment du certificat médical établi le 12 décembre 2024 par un médecin psychiatre exerçant au service universitaire de psychiatrie et de psychologie médicale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501164_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

C... qui souffre de problèmes dentaires et psychiatriques est susceptible de se rattacher à un litige au fond tendant à l’engagement de la responsabilité de l’Etat et du centre hospitalier de Troyes dès

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2224051_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par ailleurs, dans son dernier mémoire, Mme B soutient que l'OFII n'a pas examiné sa pathologie psychiatrique.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2409157_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

En l'espèce, Mme B bénéficie en France d'un traitement médicamenteux et d'un suivi psychiatrique en raison d'évènements traumatiques liés à des violences sexuelles dans son pays d'origine.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2300164_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

C allègue faire l'objet de troubles psychiatriques et produit à la barre six ordonnances émises par différents médecins du centre hospitalier universitaire de Montpellier et une attestation de consultations

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2204679_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

pour lesquelles il bénéficie d'une prise en charge médicale et une psychothérapie assurée par des psychiatres et des psychologues ainsi qu'en attestent les certificats médicaux qu'il produit.

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TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2307974_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

A présente depuis, pour le moins, l'année 2021, de troubles psychiatriques graves pour lesquels il a été pris en charge par un médecin psychiatre de Médecins du Monde en 2021 puis a fait l'objet d'une

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2207743_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Aux termes d'un certificat du 1er décembre 2020 du Dr C, praticienne hospitalière, psychiatre-addictologue, du service de psychiatrie générale secteur 6 et addictologie du centre hospitalo-universitaire

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TA

9ème Chambre

DTA_2111652_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

B, praticien psychiatre a été nommé chef du pôle du service de psychiatrie du secteur d'Asnières du centre hospitalier spécialisé Roger Prévot, à compter du 1er janvier 2018.

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TA

4ème chambre

DTA_2400187_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Il résulte du rapport de l’expert psychiatre missionné par la commune de Cestas pour rendre un avis sur l’imputabilité au service de l’accident le 4 mai 2023, que Mme A... présentait un « état de santé

Source officielle

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Dépôts des comptes

DE GANTES PSYCHIATRE

SIREN 942046871Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

07/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARLU DOCTEUR Germain SALOMÉ PSYCHIATRE

SIREN 934272147Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Docteur Romain VIBERT Psychiatre

SIREN 981302383Greffe du Tribunal de Commerce d'angers

28/07/2026

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Dépôts des comptes

DOCTEUR FERKIOUI PSYCHIATRE

SIREN 930453535Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'auxerre

24/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR JEAN-LUC DAMELINCOURT PSYCHIATRE

SIREN 879255842Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

12/07/2026

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