Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère CHAMBRE
DTA_2400671_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 17 avril 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500021_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 11 décembre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle La greffière, N.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500208_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 20 novembre 2025. Le rapporteur, G. Prieto Le président, H. Delesalle La greffière, N.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300239_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, signé Y. C Le président signé G. Descombes Le greffier, signé J-M.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2400223_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chamoun, avocate de la société requérante, et de M.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503121_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Par deux mémoires d'intervention en défense, enregistrés le 8 juillet 2025 et le 9 juillet 2025 à 12h17, la fédération départementale des chasseurs d'Eure-et-Loir, représentée par Me Bonzy, conclut au
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306960_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 mars 2024. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306278_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 mars 2024. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielleEloignement urgent
DTA_2305014_20230920
20 septembre 2023
20 septembre 2023
Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003982_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205533_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401124_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Bozzi, premier conseiller, M. Grondin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mai 2024. Le président-rapporteur, signé C.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300678_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 8 juin 2023, 27 mai 2024, 16 janvier 2025 et 24 avril 2025, la société en com collectif (SNC) Lidl, représentée par Me Bozzi, conclut au rejet de la requête
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2519092_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Armoët ; - les observations de Me Bouzi, avocate commise d'office, représentant M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101350_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 mars 2021, Mmes E C et Marion B, représentées par Me Le Bonnois, demandent au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier régional
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003522_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Par un mémoire, enregistré le 11 juillet 2023, Mme B C, représenté par Me Le Bonnois, déclare se désister de sa requête.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001439_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
B A, représenté par Me Le Bonnois, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, le titre de perception émis à son encontre le 10 juin 2020 par le directeur départemental des finances publiques de
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500569_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 6 novembre 2025. Le rapporteur, SIGNĒ G. Prieto Le président, SIGNĒ H. Delesalle La greffière, SIGNĒ C.
Source officielle1ère CHAMBRE
DTA_2500640_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Bozzi, premier conseiller. Rendu le 6 novembre 2025. Le rapporteur, SIGNĒ G. Prieto Le président, SIGNĒ H. Delesalle La greffière, SIGNĒ C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204846_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, Signé P. Le Roux Le président, signé G.
Source officiellePage 37 sur 66