La société Seloman, exploite une auto-école dénommée " Auto-école La Grâce ", située au 82 rue Edouard Vaillant à Bezons (95870). Son président M.

D B, médecin, exerçant à l'hôpital universitaire Gustave-Roussy, 114 Rue Edouard Vaillant à Villejuif (94805 cedex) et inscrit au tableau 2023 des experts agréés auprès de la Cour d'Appel de Paris à la

il ressort des pièces du dossier, notamment de la notice architecturale, du plan de masse et des plans de façades est et sud, que la façade est de la construction sera implantée, du côté de la rue Edouard

Pascal sur la RD 36, création d’un cheminement piéton est-ouest du centre-village jusqu’au passage souterrain existant sous la rue Blaise Pascal, aménagement d’une nouvelle classe au groupe scolaire Edouard

couple a donné naissance à Bron, le 4 décembre 2019, à une jeune fille, à l'éducation et l'entretien de laquelle il contribue, scolarisée en petite et moyenne sections à l'école maternelle publique Édouard

de l'autopont du Centre administratif départemental des Alpes-Maritimes, le carrefour du boulevard du Mercantour avec le chemin des arboras, accès de la voie Mathis (notamment sortie Grinda), avenue Edouard

- elles méconnaissent l'autorité de chose jugée par l'ordonnance du juge des référés en date du 18 juillet 2022 dès lors que sa situation n'a pas été réaffectée au regard du poste vacant au lycée Edouard

de quatre ascenseurs accessibles aux personnes à mobilité réduite, le remplacement de quatre ascenseurs et la maintenance de l'ensemble dans quatre immeubles d'habitation situés 1, 3, 5 et 7 allée Edouard

alimentaire comportant l'éviction du kiwi, leur fille A, née le 22 février 2018, qui présente une allergie à ce fruit diagnostiquée en 2022 et est scolarisée en grande section à l'école maternelle Édouard

L'intéressée produit également une pièce d'un infirmier libéral attestant que l'avenue Edouard Grinda est difficile d'accès et que de nombreux praticiens refusent de s'y rendre.

Article 2 : La docteure Stéphanie Schérier, gynécologue obstétricienne, domiciliée Institut Gustave Roussy, 114 rue Edouard Vaillant à Villejuif (94800), est désignée en qualité d'experte avec pour mission

B A, représenté par la Seleurl Edouard Bourgin, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise

Il ressort des pièces du dossier, et en particulier du certificat médical confidentiel de son médecin traitant, médecin généraliste coordinateur au PASS PSY du centre hospitalier Édouard-Toulouse, établi

procédure d'appel d'offres ouvert pour la passation d'un marché de travaux portant sur la restructuration des espaces pédagogiques et administratifs ainsi que sur la mise en accessibilité du lycée Edgard

Il ressort également des pièces des dossiers que les intéressés sont parents de deux garçons, Hrachya et Edouard, nés respectivement le 2 mars 2011 en Russie et le 26 juin 2024 en France.

Il ressort également des pièces des dossiers que les intéressés sont parents de deux garçons, Hrachya et Edouard, nés respectivement le 2 mars 2011 en Russie et le 26 juin 2024 en France.

Il est constant que l’administration a envoyé à la société requérante, dont le siège social était situé, jusqu’au 22 novembre 2021, date de la dissolution amiable de cette dernière, au 24 avenue Edouard

agréés auprès de la cour d'appel de Paris à la rubrique " F-01.13 - Maladies infectieuses - maladies tropicales ", exerçant à l'hôpital universitaire Gustave-Roussy, Cancer Campus - Grand Paris, 114 rue Edouard

A l’issue de cette suspension, il a été rétabli dans ses fonctions le 27 août 2021, et a été affecté, à compter du 1er septembre 2021, au sein du collège Edouard Herriot situé à la Roche-sur-Yon.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 18 février 2022 et 30 mai 2022, Mme H A, représentée par Me Bourgin (seleurl Edouard Bourgin, avocats), demande au tribunal