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8 967 résultats pour « Basin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316546_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316548_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316549_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316552_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316553_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2316554_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

proximité desquels seront réalisés des travaux de démolition de la station de pompage située près de la plage de Villes-Martin sur la commune de Saint-Nazaire, des travaux de forage, de création d'un bassin

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402191_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Il soutient que le projet méconnaît les dispositions de l'article 2.1.2 du plan de prévention des risques Inondation du bassin du Puy en ce qu'il ne comporte pas deux accès distincts à la voie publique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2401592_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 7 novembre 2023 par laquelle le directeur du syndicat mixte des ports du bassin

Source officielle
TA

Président 1 : M. DURUP DE BALEINE - R. 222-13

DTA_2403107_20240705

Administratif

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La goélette à hunier Etoile de France, dont le propriétaire est l'association Etoile de France et Co et qui, au droit de l'ancienne base sous-marine de Saint-Nazaire, était amarrée à un ponton du bassin

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303717_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

demande et a suspendu l'arrêté en tant qu'il réglemente l'utilisation des filets remorqués dans la partie des zones spéciales de conservation " portion du littoral sableux de la côté Aquitaine " et " Bassin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2204540_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 15 juin 2022 et les 19 et 27 juillet 2022, la communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse, représentée par Me Verne

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100252_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

ce bassin et dont l'accès est au niveau du terrain naturel.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101638_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Rhône-Méditerranée, avec les dispositions 8-01 du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Rhône- Méditerranée et D2-1 du PGRI du bassin Rhône-Méditerranée, dès lors que

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003734_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Le 11 juillet 2017, l'administration fiscale a exclu les cuves et les bassins de la station zone portuaire pour un montant de 5 913 463 euros.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2405927_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

En outre, les chiffres renseignés pour le bassin du Lez, le Vicdessos, le pays de Sault Occidental, le Comminges, le Capcir-Querigut, le bassin de l’Ariège et le bassin Conflent-Haut Vallespir ne sont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2304360_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Par un mémoire, enregistré le 17 juillet 2023, l'EPT de bassin Seine Grands Lacs conclut aux mêmes fins que précédemment.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300037_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

 ; l’incomplétude du dossier soumis à enquête publique a été de nature à induire en erreur le public et a nui à son information dans un domaine qui nécessite une appréciation globale à l’échelle du bassin

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005483_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Il résulte par ailleurs de l'instruction que si le bassin de Mme G épouse C présentait une étroitesse inhabituelle, il n'existe aucune adéquation entre les mensurations d'un bassin maternel et les dimensions

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011011_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

D'une part, les aménagements réalisés par la SCI en amont de ce bassin versant s'étendent sur toute la largeur du site, interceptant les eaux devant rejoindre le ruisseau du Berliquet.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_1902205_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

la requérante soutient que le débit du cours d'eau n'est pas permanent, il est toutefois suffisant la majeure partie de l'année dès lors qu'il permet, avec les eaux de ruissellement drainées par le bassin

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Basin, Guillaume Yannick Philippe, Basin Fischer

SIREN 109602797Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

16/09/2026

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Ventes et cessions

La French Cocotte, BASIN

SIREN 520212929Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

achat d'un fonds de commerce Acte enregistré au saintes le 03/03/2026 sous le numéro 1704p042026a00325 Adresse de l'ancien propriétaire: 12 Rue Paul Massy 17132 Meschers-sur-Gironde

30/08/2026

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Dépôts des comptes

PARQUET BASIN

SIREN 827988353Greffe du Tribunal de Commerce de reims

06/08/2026

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Dépôts des comptes

CLOVIS ET BASINA

SIREN 922405972Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

19/07/2026

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Créations

BASIN, Anaïs, Ginette, Michelle, SUTTER

SIREN 106050560Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

09/07/2026

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