pour motiver la décision par laquelle il a refusé le permis de construire sollicité, le préfet de Tarn-et-Garonne a relevé, d’une part, que le projet de centrale solaire s’implante sur le glacis du château

Par un courrier du 13 mars 2023, l'EURL Pizzéria du Château, la SAS L'Orangeraie et la SNC Stofflet ont sollicité l'abrogation de cette autorisation.

Une proposition de poste a été adressée le 8 mars 2019 à l'intéressée comprenant une tournée piétonne à Château-Landon, avec prise d'effet au 21 mars suivant.

Il résulte du procès-verbal de dépôt de plainte pour des faits de dégradation ou détérioration d'un bien appartenant à autrui en date du 8 janvier 2019 du directeur de l'agence bancaire CIC " Château "

B, conservateur général du patrimoine, a été affecté auprès de l'établissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (EPV) depuis le 1er novembre 2005 ; il y occupe le poste

Psoriasis du visage et du cuir chevelu ", dont le taux était porté à 80 % depuis 2013.

C exerçait les fonctions de garde particulier au titre de la chasse, de la police forestière et de la police du domaine public routier sur le domaine du château de Beaumanoir.

La société civile immobilière (SCI) du Rocher, société de droit monégasque, est propriétaire d'un bien immobilier, le Château de l'Ermitage, situé 37, avenue du 3 septembre à Cap d'Ail (06320).

Si Mme A... fait, en premier lieu, valoir qu’elle a respecté sa mise en quarantaine, à son adresse personnelle, à Vincennes, et non à Château-Thierry, adresse du domicile de sa mère, et qu’elle en a informé

cotisation foncière des entreprises mise à sa charge au titre de son établissement situé, avenue de la Gineste, sur la commune de Rodez, la valeur locative d'un parking situé sur la commune de Onet-le-Château

B... a été transféré dans le centre pénitentiaire de Château-Thierry, dans le département de l’Aisne.

A est propriétaire d'un bien immobilier à Tourailles-sous-bois, commune de Gondrecourt-le-Château.

B... a passé son épreuve le 25 janvier 2023 au centre Point code de Château Thierry à 17h13 et 18h03 et qu’à 18h01, un autre candidat a également réussi l’épreuve.

juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située 6 rue du château

2025, la commune de Saint-Georges-la-Pouge (Creuse) demande au juge des référés la désignation d’un expert avec pour mission de se prononcer sur l’état du bâtiment situé sur son territoire, rue du château

A C, expert, en vue de constater les désordres qui affectent l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes " Les Hauts du Château " situé à Champtocé-sur-Loire (49), d'en déterminer l'origine

Par une requête, enregistrée le 4 avril 2023, la commune de Pierrevert demande au juge des référés du Tribunal de nommer un expert avec mission de décrire et examiner l'immeuble situé 8-10 rue du Château

L'OAH soutient que : - la loi climat et résilience lui impose de réhabiliter les logements de la résidence Château d'eau, classés " G " en termes de performance énergétique, s'il souhaite pouvoir les

jusqu'au mois de janvier 2021 ; - si elle comprend l'impossibilité de cumuler le bénéfice de l'aide au logement à la fois pour son ancien logement et au titre de sa résidence au sein de l'EHPAD de Château

de gens du voyage, parmi lesquels Mmes A E et Ariane D, équipés d'une dizaine de caravanes et de leurs véhicules tracteurs, s'est installé, en bordure de l'avenue de l'église romane dans le parc du château