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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2106949_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Durant la fin de semaine du 22 et 23 novembre 2015, la machinerie de l'ascenseur de l'immeuble situé 10, rue Fondère dans le 4ème arrondissement de Marseille a été inondée, suite à une fuite d'eau devant
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006498_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
A verse à l'instance des attestations d'exposition à l'amiante établies par la direction du personnel militaire de la Marine mentionnant que les sous-marins ou navires dans lesquels il a été embarqué renferment
Source officiellePrésidente Bader-Koza
DTA_2000801_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
: " Sont également soumis à la taxe foncière sur les propriétés bâties : / 1° Les installations destinées à abriter des personnes ou des biens ou à stocker des produits ainsi que les ouvrages en maçonnerie
Source officielle1ère chambre
DTA_2400010_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En second lieu, l’offre de la société Exigen’tech indique un temps de redémarrage très faible sans autre précision, tout en omettant d’indiquer la taille des machines virtuelles nécessaires pourtant essentielle
Source officielle12eme chambre
DTA_2318605_20251212
12 décembre 2025
12 décembre 2025
L’article 2.1 du règlement intérieur de Nantes Métropole Habitat prévoit que « le ou les collaborateurs amenés à manipuler des machines ou des produits dangereux et à travailler sur des équipements électriques
Source officielle5ème Chambre
DTA_2308494_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
.) ; / La liste du matériel et des machines affectés à l’activité (tels que : équipement d’atelier, matériel de chantier, matériel d'hygiène et sécurité, parc de véhicules utilitaires, etc.) / Commentaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2309272_20260313
13 mars 2026
13 mars 2026
musique écoutée à un son trop élevé, personnes ayant pénétré la nuit et le weekend sans effraction dans l’enceinte de l’école, ce qui suppose l’usage de la clé, pour dormir, cuisiner, fumer, utiliser la machine
Source officielleChambre 2
DTA_2401133_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Mme B se prévaut de son mariage et du titre professionnel de conducteur d'installation et de machines automatisées qu'elle a obtenu.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403063_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il résulte de l'instruction qu'une première activité de la SARL Trans Lyre consiste en des prestations de services de transport et de livraison de machines agricoles qui engendrent, au moyen d'une flotte
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2403139_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Il résulte de l'instruction qu'une première activité de la société requérante consiste en des prestations de services de transport et de livraison de machines agricoles qui engendrent, au moyen d'une flotte
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402347_20240930
30 septembre 2024
30 septembre 2024
faisant état d'un épanchement cloisonné gauche ; - depuis l'opération chirurgicale en novembre 2019, son état de santé s'est fortement dégradé avec des difficultés respiratoires nécessitant une machine
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404683_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Ces hauteurs limites sont mesurées à partir du sol existant jusqu'au sommet du bâtiment, ouvrages techniques, machineries d'ascenseur, cheminées et autres superstructures inclues. / CONE C12 : Du palier
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2408607_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
’intégralité de sa production et qu’aucun salarié n’est affecté à la fabrication, les immobilisations afférentes à l'outillage, au matériel et aux installations techniques, se concrétisant en deux machines
Source officielle8ème chambre, JU
DTA_2414266_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
. / o Il a ensuite fallu attendre un mois pour avoir un second rendez-vous à domicile avec la seule machine à empreinte du Val de Marne.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2400525_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Il ne résulte pas de l'instruction que le contenu de l'offre de la société requérante, qui a proposé une méthode de nettoyage dite " spray total " pour les sols PVC et un lavage des sols sans machine pour
Source officielle2ème chambre
DTA_2300245_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, / ii) le maintien d'une surface agricole dans un état qui la rend adaptée au pâturage ou à la culture sans action préparatoire allant au-delà de pratiques agricoles courantes ou du recours à des machines
Source officielle2ème Chambre
DTA_2306814_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 25 juillet 2023, 4 août 2023 et 6 septembre 2023, Mme C D épouse A, représentée par Me Maachi, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109064_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 18 novembre 2021, le 23 décembre 2021 et le 17 janvier 2022, Mme B A, représentée par Me Maachi, demande au tribunal : 1°)
Source officielle5ème Chambre
DTA_2109459_20240205
5 février 2024
5 février 2024
procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 2 décembre 2021 et les 16 novembre 2022 et 18 avril 2023, l'association Centre islamique de Villeneuve d'Ascq, représentée par Me Maachi
Source officielle6ème chambre
DTA_2206056_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 août 2022, Mme C A, représentée par Me Maachi, demande au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 7 avril 2022 par lequel
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