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842 résultats pour « Antonio-Eduardo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Martinique

ORTA_2600118_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Edouard. Par cette requête, enregistrée le 11 février 2026, M. A...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2321097_20231004

Administratif

4 octobre 2023

4 octobre 2023

A B représenté par Me Antonino Carbonetto, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés du 12 septembre 2023 par lesquels le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français sans délai

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304934_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

A pour la société Inter Dépannage pour ses installations situées 2 rue Antonin Raynaud à Levallois-Perret ; 2°) de mettre à la charge de l'État la somme de 5 000 euros en application des dispositions

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2301364_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 16 novembre 2022, le centre hospitalier Édouard-Toulouse a informé le tribunal que les jugements avaient été exécutés.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302182_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Article 2 : Le centre hospitalier Edouard Toulouse versera à Mme B... une somme de 1 800 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2307672_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

regardé comme demandant au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation primitive de taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2022, à raison d'un bien sis 45, rue D'Antoing

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2010318_20230210

Administratif

10 février 2023

10 février 2023

Sur l'illégalité fautive et la responsabilité du centre hospitalier Edouard Toulouse : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201226_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

enregistrés les 9 mars et 3 juin 2022, la société SNCF Réseau, représentée par Me Amson, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner le Fonds de Dotation Hélène et Edouard

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202974_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Elle fait valoir que, par un courrier du 20 janvier 2023, il a été décidé de réintégrer Mme B... dans ses fonctions d’enseignante au sein du collège Geneviève de Gaulle-Anthonioz.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2310281_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

hospitalier centre, composé de l'hôpital Edouard Herriot, de l'hôpital des Charpennes et du centre de soins dentaires.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2402032_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

au centre hospitalier Edouard Toulouse et le décès de Mme C..., dont les causes demeurent inconnues.

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TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202885_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

Par mémoire enregistré le 28 juillet 2023, la SAS Edouard Denis PACA a déclaré se désister de l'ensemble des conclusions de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre - R.222.13

DTA_2105410_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

La requête a été communiquée au collège Edouard Pailleron qui n'a pas produit d'observations.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404507_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Les requérants établissent résider dans la zone de desserte du collège Edouard Vaillant de Bordeaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2213019_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 17 aout 2022, Mme B A, demeurant 2 rue Antonin à Gennevilliers (92230), représentée par Me Baouali, avocat, demande au tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500066_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

A D demandent au juge des référés d'annuler l'arrêté du 9 janvier 2025 par lequel le préfet du Gard a interdit aux supporters de l'AS Nancy-Lorraine de se rendre au stade des Antonins à Nîmes, à l'occasion

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2203437_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Edouard est rejetée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201763_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme A... est gérante du tabac presse Le Darayane situé 119 rue Edouard Vaillant à Tours (Indre-et-Loire).

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2406810_20240930

Administratif

30 septembre 2024

30 septembre 2024

Article 2 : Les conclusions présentées par le centre hospitalier Edouard Toulouse sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304910_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 août 2023, Mme A B demande au tribunal d'annuler la décision par laquelle le maire de Saint-Antonin Noble Val a délivré à sa voisine une autorisation

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Cabrera, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

27/08/2026

Voir →

Immatriculations

CAPITAO, Eduardo, Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

11/06/2026

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Créations

CABRERA, Eduardo Antonio

SIREN 989833413Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

10/08/2025

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Créations

PETRALITO, Eduardo, Antonio, Salvatore

SIREN 939927034Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

12/02/2025

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Créations

Capitao, Eduardo Antonio

SIREN 849613450Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/02/2025

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