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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre, JU

DTA_2106489_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2101840_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301766_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 février 2025.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304952_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2302751_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 décembre 2025. La rapporteure Aurore B...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2402015_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 janvier 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2501148_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée (SAS) Aurora transmet au tribunal un certain nombre de documents, enregistrés le 6 mars 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105326_20240625

Administratif

25 juin 2024

25 juin 2024

fonder les redevances pour occupation sans titre du domaine public ; - les ordres de versement litigieux sont dépourvus de bien-fondé ; rien ne permet de rattacher le port abri côtier au château de l'Aurore

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2211583_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

B A du centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile (HUDA) d'Aurore à Bourg-la-Reine et d'autoriser le recours de la force publique pour procéder à l'évacuation des lieux.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2107531_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310975_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

A, ressortissant azerbaïdjanais né le 10 décembre 1962, a été admis au centre d'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile géré par l'association " Aurore " à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301749_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 mai 2026. La rapporteure, Aurore A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301877_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2026. La rapporteure, Aurore A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2301913_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juin 2025.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305171_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 septembre 2025. La rapporteure, Aurore A...

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2203965_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2103464_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Aurore Perrin, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216510_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

A du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe, situé au 85 avenue du président Roosevelt à Saint-Brévin-les-Pins (Loire-Atlantique), et géré par l'association Aurore.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202755_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

La SELARL Pharmacie du Val d'Auron demande la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a ainsi été assujettie.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304641_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Jean-Luc Jaosidy, premier conseiller, Mme Aurore Bardet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2024.

Source officielle

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