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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
juge unique (2)
DTA_2106283_20250211
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience : - le rapport de Mme B ; - et les observations de Me Avonture-Herbaut, substituant Me Schmidt-Sarels, et représentant M. A.
Chambre 3
DTA_2003150_20230707
7 juillet 2023
suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 7 décembre 2020, 1er octobre 2021 et 21 avril 2022, la communauté de communes Orne Lorraine Confluences et l'association Serry Orne Loisirs Aventures
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2516480_20250918
18 septembre 2025
Me Poput ajoute que si, d'aventure, cette mesure d'éloignement était annulée par la justice, la présidente du conseil départemental du Val-d'Oise pourrait revoir sa position et reprendre Mme C en charge
1ère chambre
DTA_2308250_20240131
31 janvier 2024
Il démontre également être licencié dans une équipe de handi-basket et s'investir depuis 2014 dans l'association Strasbourg handisport passion aventure.
3ème Chambre
DTA_1904583_20221125
25 novembre 2022
l'existence d'une faute de l'agglomération et l'existence d'un lien de causalité, elle est fondée à demander l'exonération de sa responsabilité en raison de l'imprudence fautive de la victime qui s'est aventurée
DTA_1904585_20221125
DTA_1904586_20221125
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2303603_20230717
17 juillet 2023
bâtiment de l'hôtel des célibataires reçoive exécution, à savoir la sécurité publique, l'état général du bâtiment est inquiétant et présente un risque avéré pour toutes les personnes qui tentent de s'y aventurer
1ère Chambre
DTA_2200490_20230404
4 avril 2023
réussite du projet ", " à accepter de poursuivre sa mission dans ce nouveau cadre hiérarchique " en l'invitant " à aller au bout de la refonte technologique qu'elle avait engagée, aboutissement d'une aventure
1re Section - 1re Chambre
DTA_2413796_20251217
17 décembre 2025
seulement procédé à des souscriptions en capital à hauteur de 933 199 euros, ce qui n’est pas contesté par la requérante, et à un apport en compte courant de 40 000 euros au bénéfice de la société Aventure
8ème chambre
DTA_2210685_20250317
17 mars 2025
d'agréments du conseil départemental du Val-de-Marne depuis le 17 juillet 2019 s'agissant de la crèche multi-accueil " Les Petits Voiliers " et le 19 novembre 2019 pour la crèche multi-accueil " Les Petits Aventuriers
3ème chambre JU
DTA_2402460_20251230
30 décembre 2025
indiquant qu’elle n’utilisait pas les offres de Pôle emploi, qu’elle utilisait les réseaux universitaires et son réseau personnel et qu’elle avait candidaté pour entrer dans un centre de formation à l’avocature
DTA_2201587_20240215
15 février 2024
pas ; la société Planète transports a assuré les prestations du 5 au 8 septembre 2022 ; ne possédant plus de pirogues à compter du 8 septembre 2022, la société a fait appel au sous-traitant Roura Aventures
Eloignement urgent
DTA_2501933_20250401
1 avril 2025
B, qui se borne à répéter à l'audience ses aventures d'il y a dix ans ou du climat de violence en République du Congo, n'apporte pas d'éléments nouveaux et circonstanciés sur sa situation personnelle et
JU 9ème chambre
DTA_2307621_20231123
23 novembre 2023
Par ailleurs, les risques qu'expose le requérant, en cas de retour dans son pays, consécutivement à une aventure extraconjugale et aux violences et menaces subies de la part de la famille de son ancienne
DTA_2115992_20250430
30 avril 2025
sous-traitante sur le marché en litige ni de ce que les parties défenderesses avaient connaissance de son intervention en cette qualité, ne peut prétendre à aucune indemnisation à ce titre ; - si d'aventure
5ème Chambre
DTA_2108067_20250109
9 janvier 2025
F et Mme A et de Me Avonture-Herbaut substituant Me Schmidt-Sarels représentant la commune de Terdeghem. Considérant ce qui suit : 1.
3ème chambre
DTA_1907059_20230420
20 avril 2023
électrique, poney) avec encadrement possible de l'activité par un moniteur diplômé, des ventes à consommer sur place des produits alimentaires et boissons, des droits d'entrée de la piscine, du " parcours aventure
2ème Chambre
DTA_2103163_20230517
17 mai 2023
délégataire en application de l'article L. 311-2 ; / 3° De la voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri ; / 4° De l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et "terrains d'aventure
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2304242_20230517
camouflés au mieux ; or, l'antenne relais projetée va briser cette unité paysagère horizontale quand bien même elle serait réalisée en treillis ; - enfin, s'agissant des frais irrépétibles, si d'aventure
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