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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2302917_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301274_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023. La rapporteure, signé P.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303318_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203557_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204098_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Le rapport de Mme Beaucourt a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102822_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103200_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2102393_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104215_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2101800_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère, - M. B, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, Signé P.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300018_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - et les conclusions de M. Lapaquette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502054_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée ; - et les observations de Me Pereira, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2503450_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, comme juge des référés sur le fondement de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2502041_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée ; - et les observations de Me Chartrelle, représentant Mme A, qui conclut aux mêmes fins que sa

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2301369_20230429

Administratif

29 avril 2023

29 avril 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée a été entendu, au cours de l'audience publique à l'issue de laquelle la clôture de l'instruction a été prononcée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404231_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

La présidente du tribunal a désigné Mme Beaucourt, conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant des procédures prévues aux articles L. 572-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1801763_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 octobre 2018, Me Stéphane Gorrias, étude BTSG, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Altia Beaucourt, représenté par

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300939_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303086_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique, à l'issue de laquelle la clôture de l'instruction a été prononcée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2303123_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Beaucourt, magistrate désignée, - les observations de Me Pereira, avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle

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