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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2511929_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’avis défavorable du 1er août 2025 refusant de l’autoriser d’accéder à la zone à régime restrictif au sein de l’entreprise STMicroelectronics Rousset
Source officielle2ème Chambre
DTA_2506724_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Roussel Cera, premier conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301008_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Céline Frey, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2025.
Source officielle1ère chambre
DTA_2303416_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Olivier Rousset, président, Mme Marie-Eve Laurent, première conseillère, Mme Valérie Zancanaro, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 avril 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2301838_20230908
8 septembre 2023
8 septembre 2023
Rousset en application des dispositions de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2200595_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête du Groupe Fiminco et de la SCI Roussel Vie.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2501809_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de M Rousset ; - et les observations de M.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2502265_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges relevant des dispositions de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2500778_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Rousset ; - les observations de Me Caille substituant Me Barberousse représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2504846_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Rousset, - les conclusions de Mme Ach, - et les observations de Mme C.... Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCH 1 JU
DTA_2404013_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Rousset, vice-président, pour statuer sur les litiges en application des dispositions de l'article L. 774-1 du code de justice administrative.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2305387_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
A B est propriétaire d'une parcelle située 37 chemin des Pierres du Moulins sur la commune du Rouret.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103199_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En ce qui concerne les autres réclamations de la société Malcotti Roussey : 16.
Source officielle6ème chambre
DTA_2109897_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
D E C I D E: Article 1er : La décision du 24 septembre 2021 du Centre hospitalier Théophile Roussel est annulée.
Source officielle6ème chambre
DTA_2110226_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier Théophile Roussel a le 24 septembre 2021 suspendu M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2401305_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
B A C, représenté par la SELARL Cabinet Cotessat-Buisson, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 novembre 2023, par laquelle le préfet de Saône-et-Loire a rejeté sa demande d'admission
Source officielle1ère chambre
DTA_2102249_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
A C et Mme B C, représentés par le cabinet d'avocats SCP Bon de Saulce Latour, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 janvier 2020 par lequel la préfète de la Nièvre a abrogé l'arrêté préfectoral
Source officielle1ère chambre
DTA_2300117_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Le préfet de la Côte-d'Or, représenté par le cabinet Centaure, a produit des pièces, enregistrées le 3 mars 2023.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2200596_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la requête de la SCI Roussel Vie.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2504099_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Rousset, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 4 sur 1507
RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte, Alice, Marie
07/11/2019
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LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, Brigitte
Acte Authentique en date du 23/10/2019. Adresse de l'ancien propriétaire : 131 Route de l'Eglise 38620 SAINT-BUEIL. Adresse du nouveau propriétaire : 131 Route de l'Église 38620 SAINT-BUEIL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
05/11/2019
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HOTEL RESTAURANT LES ROSES, BARNEROT, Olga, CAILLET ROUSSET
28/03/2012
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RESTAURANT LES ROSES, CAILLET-ROUSSET, BARNEROT, Brigitte, Alice, Marie, Olga, CAILLET ROUSSET
11/03/2012
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