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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2301724_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Crosnier, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302023_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201678_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101610_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101718_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Crosnier, premier conseiller, M. Pinturault, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. Le rapporteur, Signé Y.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101250_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Crosnier, premier conseiller, - M. Boschet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2023. Le rapporteur, Y.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101377_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Crosnier, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - les observations de Me Riou, représentant Mme B, et de Me Laurent, représentant la commune de Saint-Georges-la-Pouge.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101855_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Crosnier, - les conclusions de Mme Boutet, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101956_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Crosnier, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Bekpolil représentant l'université de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400926_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Crosnier, - les conclusions de M. Slimani, rapporteur public, - et les observations de Mme G.... Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500912_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Crosnier a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101259_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Crosnier, premier conseiller, - M. Boschet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2023. Le rapporteur, Y.

Source officielle
TA

JU1

DTA_2500889_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

A... a été contrôlé par les forces de l’ordre de la BMO Saint-Crépin-Ibouvillers, le 25 février 2025 à 15h50, sur la RD 5 traversant le territoire de la commune de Saint-Crépin-Ibouvillers à une vitesse

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1900953_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

le versement à Me Crépin d'une somme de 1 500 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501666_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Crosnier a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M. A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300974_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301710_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Crosnier, - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301826_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Crosnier, - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public, - et les observations de M. B, représentant la commune de Limoges. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301916_20230724

Administratif

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Crosnier pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102497_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Crosnier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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