CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 712 résultats pour « Glize »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2308397_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 15 avril 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Kombe, avocat de la requérante.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2309140_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2309153_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 10 juin 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2309154_20240603

Administratif

3 juin 2024

3 juin 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 mai 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402858_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 juin 2025 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Leudet, avocate de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2403090_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402464_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502167_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 septembre 2025.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2506569_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l’audience publique du 22 janvier 2026.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310661_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310663_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2310670_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2302884_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 4 décembre 2023 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les observations de Me Régent, représentant les requérants.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2303122_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 18 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301592_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 20 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2302134_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 20 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2306698_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 18 mars 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - et les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2306762_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 18 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2306334_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2306338_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 18 mars 2024. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 4 sur 86

← PrécédentSuivant →